Les taxes sur l'alcool vont-elles bientôt augmenter ?
Alors que les prix de 1 000 produits alimentaires baissent cet été, l’alcool va-t-il voir ses tarifs augmenter dans les prochains mois ? C’est en tout cas une piste qui est étudiée par le ministère de l’Économie, selon le site Contexte et relayé par Les Échos.
Alcool : les droits de consommation bientôt calculés sur l’inflation de l’année précédente ?
Car pour rappel, en plus de la TVA au taux de 20 % et de la cotisation de la sécurité sociale, l’alcool est également soumis aux droits de consommation. Le hic ? Cet impôt indirect, payé par les importateurs ou les entrepositaires pour le compte des consommateurs ou des détaillants, est calculé sur l’inflation de l’année N-2, avec un plafond fixé à 1,75 %. Par conséquent, alors que les produits alimentaires flambent, l’alcool ne suit pas forcément la même tendance.
Pour pallier ce problème, le gouvernement envisage donc d’indexer ces droits de consommation sur l’alcool sur l’inflation de l’année N-1. Attention toutefois, à l’heure actuelle, il ne s’agit que d’une idée qui sera présentée à l’Assemblée nationale en septembre 2023 à l’occasion de l’examen du projet de loi de financement de la Sécurité sociale pour 2024.
Et même si les lobbyistes de l’alcool se mobilisent déjà en coulisses contre cette mesure, notons que ce même principe a été appliqué cette année au tabac. En effet, la loi de financement de la Sécurité sociale pour 2023 a déplafonné les droits de consommation et les tarifs prennent désormais en compte l’inflation de l’année N-1 et non celle de l’année N-2.
Combien pourriez-vous payer en plus ?
En début d’année, les droits de consommation sur l’alcool ont augmenté de 1,6 %. À titre d’exemple, ils sont de 1,37 euro l’hectolitre pour le cidre, le poiré et l’hydromel, de 3,92 euros l’hectolitre pour le vin tranquille ou encore de 9,70 euros le litre pour le vin mousseux.
Alors quelle pourrait être la hausse si les droits de consommation sont déplafonnés et si ces droits d’accise sont calculés sur l’année N-1 ? Selon une projection de la Banque de France publiée en juin dernier, l’inflation devrait s’établir en 2023 à 5,6 %. Cela signifie que cet impôt indirect passera à 1,45 euro l’hectolitre pour l’hydromel, le poiré et le cidre, ou encore à 1 907,43 euros l’hectolitre pour un alcool fort.
En prenant en compte une bouteille d’un litre, ce sera donc une hausse d’environ 0,08 centime pour un cidre ou d’environ 1,01 euro pour un alcool fort.
| Droits de consommation sur l’alcool | ||
|---|---|---|
| Boisson | Droits de consommation sur l’alcool en 2023 | Comparaison entre 2023 et 2024 en cas d’inflation à 5,6 % |
| Cidre, hydromel, poiré | 1,37 euro par hectolitre | + 7,7672 centimes par hectolitre, soit environ + 0,08 centime par litre |
| Bière dont le degré alcoométrique ne dépasse pas 2,8 % vol. | 3,85 euros par degré et par hectolitre | + 21,56 centimes par degré et par hectolitre, soit environ + 0,22 centime par degré et par litre |
| Petite brasserie produisant jusqu'à 200 000 hectolitres par an | 3,85 euros par degré et par hectolitre | + 21,56 centimes par degré et par hectolitre, soit environ + 0,22 centime par degré et par litre |
| Vin tranquille | 3,92 euros par hectolitre | + 21,952 centimes par hectolitre, soit environ + 0,22 centime par litre |
| Boisson fermentée autre que le vin et la bière | 3,92 euros par hectolitre | + 21,952 centimes par hectolitre, soit environ + 0,22 centime par litre |
| Bière avec plus de 2,8 % vol. | 7,70 euros par degré et par hectolitre | + 43,12 centimes par degré et par hectolitre, soit environ + 0,43 centime par degré et par litre |
| Vin mousseux | 9,70 euros par hectolitre | + 54,32 centimes par hectolitre, soit environ + 0,54 centime par degré et par litre |
| Vin de liqueur et vin doux naturel | 48,97 euros par hectolitre | + 2,74232 euros par hectolitre, soit environ + 3 centimes par litre |
| Autre produit intermédiaire : porto, pineau | 195,86 euros par hectolitre | + 10,96816 euros par hectolitre, soit environ + 11 centimes par litre |
| Rhum des Dom | 903,64 euros par hectolitre d’alcool pur | + 50,60384 euros, soit environ + 51 centimes par litre |
| Droit réduit bouilleurs | 1 806,28 euros par hectolitre d’alcool pur | + 101,15168 euros, soit environ + 1,01 euro par litre |
| Autre alcool | 1 806,28 euros par hectolitre d’alcool pur | + 101,15168 euros, soit environ + 1,01 euro par litre |
Bon à savoir : selon Les Échos, cette augmentation pourrait représenter quelques centaines de millions en plus dans les caisses de l’État.
D’un naturel curieux, aimant écrire et féru d’actualité, je me suis rapidement orienté vers la rédaction web. Après un détour par la PQR (presse quotidienne régionale), me voici désormais sur démarches administratives, avec toujours la même envie : celle de vous informer le mieux possible.
