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Télétravail : les contrôles vont être renforcés

Actualité mise à jour le - La Rédaction de DemarchesAdministratives.fr
Élisabeth Borne a sollicité l’inspection du travail dans le but de renforcer les contrôles en entreprise. Et le respect des règles en matière de télétravail est particulièrement visé.
Sommaire

Un léger relâchement concernant le télétravail a été constaté depuis quelques mois dans les entreprises. Pour lutter contre l’épidémie de Covid-19 et les contaminations très nombreuses sur les lieux de travail, le gouvernement a décidé de multiplier les contrôles. À cet effet, le ministère du Travail a envoyé une nouvelle instruction à l’inspection du travail.

Télétravail : les contrôles vont être renforcés

Un renforcement des contrôles sur les lieux de travail

« J’ai conscience que nous demandons des efforts considérables aux entreprises et à leurs salariés depuis le début de l’épidémie, mais il est important qu’ils continuent de prendre toute leur part dans le combat que nous menons contre le virus », a déclaré Élisabeth Borne. Quelques jours après la publication, le mardi 23 mars, d’un nouveau protocole pour la sécurité et la santé des salariés, la chasse aux entreprises qui ne jouent pas le jeu du télétravail est relancée.

Dans son instruction, le ministère demande à l’inspection du travail d’« informer les employeurs, les organisations professionnelles et syndicales des nouvelles dispositions du protocole et de l’accompagnement mis en place ». En plus d’un accompagnement par les services de santé au travail, un numéro vert existe pour les télétravailleurs qui se sentent isolés : le 0 800 130 000. Par ailleurs, les contrôles vont s’intensifier dans les entreprises. Les agents seront chargés de vérifier la bonne application des recommandations sanitaires, et les actions mises en place pour développer au maximum le télétravail. Pour rappel, le gouvernement encourage les entreprises à placer les salariés qui le peuvent au moins quatre jours sur cinq en télétravail.

Enfin, il requiert une vigilance renforcée « sur les mesures de prévention mises en place pour les salariés exerçant des fonctions non télétravaillables ». La restauration collective, les déplacements professionnels à plusieurs ou encore les vestiaires doivent être encadrés par des mesures sanitaires strictes pour réduire les risques de contamination. Gestes barrières et port du masque sont toujours de rigueur.

Télétravail : déjà 24 000 contrôles depuis le début de l’année

Les contrôles ont déjà commencé à s’intensifier depuis ce jeudi 25 mars. Dans le quartier de la Défense (Hauts-de-Seine), plusieurs inspecteurs du travail ont mené des opérations au sein de 23 entreprises et l’une d’entre elles recevra prochainement une lettre de mise en demeure pour non-respect des règles sanitaires.

Depuis le début de l’année, 24 000 contrôles ont été réalisés partout en France, donnant lieu à 34 mises en demeure. En Île-de-France seulement, 2 000 opérations ont été lancées.