DRJSCS - DRAJES

Direction régionale de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale, devenue Délégation régionale académique à la Jeunesse, à l'Engagement et aux Sports depuis le 1er janvier 2021.

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DRJSCS - DRAJES - Formulaires associés

Cerfa 15045 03 Déclaration d’activités des professionnels exerçant des activités en lien avec les animaux de compagnie domestiques

Certificat d'engagement et de connaissance pour l'acquisition d'un chien

Cerfa 13748 04 Déclaration annuelle pour payer la redevance de la protection du milieu aquatique

Cerfa 12811 01 Demande de changement de port d'attache

Cerfa 14700 04 Enregistrement d'une arme de catégorie D

Formulaire de demande d'autorisation de chasser accompagné

Cerfa 13945 06 Demande d'inscription à l'examen et de délivrance du permis de chasser

Modèle de lettre : demande de résiliation de l’abonnement à la salle de sport (hors engagement)

Cerfa 15646 Autorisation de sortie de territoire d'un mineur non accompagné par un titulaire de l'autorité parentale

Notice d'aide au remplissage du formulaire de demande de prime à l'achat d'un vélo à assistance électrique