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Formulaire 2091-SD ou cerfa 11294 10 Taxe forfaitaire sur les cessions ou exportations de métaux précieux, bijoux, objets d'art, de collection ou d'antiquité

Le document "Formulaire 2091-SD ou cerfa 11294 10 Taxe forfaitaire sur les cessions ou exportations de métaux précieux, bijoux, objets d'art, de collection ou d'antiquité" a été ajouté le 04.05.2017 à 13h13 et mis à jour le 04.05.2017 à 13h13

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Description du formulaire

Formulaire 2091-SD ou cerfa 11294 déclaration qui permet de s'acquitter de la taxe forfaitaire sur les cessions ou exportations de métaux précieux, bijoux, objets d'art, de collection ou d'antiquité

 

Catégorie du formulaire

Le document est issu de la catégorie impôt sur le revenu .

 

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