Passées À venir

Questions Après un décès

 

Signaler un décès à la CARSAT
Je suis la tutrice de XX qui vient de décéder et je voudrai le déclarer à la CARSAT, comment faire?...
Après un décès Pension de retraite Pensions de reversion
Déclarer un décès à la CPAM 17
J'essaie de joindre la CPAM 17 La Rochelle afin de déclarer le décès de ma mère. Impossible de les joindre sur internet....
Après un décès
Signaler le décès d'un proche auprès de la caisse de retraite
Bonjour. Suite au décès de ma mère, quelles sont les démarches à suivre auprès de la caisse de retraite ? ...
Après un décès
Comment obtenir un acte de décès ?
Bonjour, mon fils est décédé le dimanche 18 septembre 2016, et j'aurai besoin d'un certificat de décès. Pourriez-vous me le faire parvenir par e-mail? Merci d'avance pour votre aide....
Après un décès
A quel tribunal envoyer son formulaire de renonciation à succession
Bonjour. Mon père est décédé à Vernon. Pouvez-vous me communiquer à quelle adresse et à quel service je dois faire parvenir le formulaire de renonciation à la succession. Dois-je l'adresser en lettre recommandée avec accusé de réception ? ...
Après un décès
Acceptation à concurrence de l'actif net succession
Existe t-il un formulaire CERFA pour l'acceptation à concurrence de l'actif net ? Si oui quel est son numéro et où puis-je le trouver ? Merci. ...
Après un décès
Se renseigner sur une sépulture familiale
J'ai ouvert un contrat obsèques. Je désire être brulé après ma mort, je voudrais que mes cendres reposent avec ma mère et ma grand-mère au cimetière de Floing. On me demande des renseignements sur la concession, où puis-je avoir ces informations ?...
Après un décès
Prix du renouvellement d'une concession à Carny-Barville (76)
Bonjour, J'ai trouvé une plaque sur la tombe de mes parents, au cimetière de Cany-Barville, qui dit que la concession a expiré. J'aimerais connaître les prix pour renouveler celle-ci en espérant que ce ne soit pas trop cher sinon je ne pourrai pas p...
Après un décès
Retrouver une concession au cimetière de Colombelles (14)
Bonjour. Cela fait 3 ans que je ne me suis pas rendu sur la tombe de ma grand-mère et je ne la retrouve plus. Elle est dans le cimetière de Colombelles dans le Calvados.
...
Après un décès
Demande de duplicata de déclaration de succession et acte d'inventaire
Où s'adresser pour obtenir la copie d'une déclaration de succession d'un décès survenu le 20/05/1991 à ROMOND commune rattachée à BUIRE-Le-SEC (62) et des renonciations sous bénéfice d'inventaire signé chez un notaire suite à ce décès ?...
Après un décès
Obtenir un "certificat fiscal bénéficiaire"
Bonjour. Mon père résidait à Eybens (38) et il est décédé le 3 janvier 2016. Je suis bénéficiaire d'une assurance vie et je dois fournir à SOGECAP un document "Certificat fiscal bénéficiaire". Comme j'habite à l'étranger, pourriez-vous m'indiquer...
Après un décès
Signaler un décès auprès de la MDPH
Mon mari avait une carte d'invalidité, il est décédé le 21 Avril. Y-a-t-il des démarches à faire auprès de la MDPH ? Merci de votre réponse....
Après un décès
Déclarer un décès auprès de la CPAM
Bonjour. Je voudrais déclarer à la CPAM le décés de ma mère survenu le 24 mai 2016 à Chauvray (79180)....
Après un décès
Recherche d'une sépulture
Pouvez-vous me dire si ma tante décédée à Pontivy le 3 novembre 1982 a bien été enterrée au cimetière de . Je recherche sa sépulture. J'ai besoin de ce renseignement pour compléter ma biographie. Par avance je vous remercie. ...
Après un décès
Rechercher une sépulture
Bonsoir. Je recherche la sépulture de mon père qui été légionnaire de carrière. On m'as dit que son corps reposait dans un cimetière a Calvi. 
...
Après un décès
Où envoyer ma déclaration partielle de succession
Mon beau-père résidant à La Teste de Buch est décédé fin mars. Ma femme est bénéficiaire d'une partie de son assurance-vie. A quel service et à quelle adresse doit-elle envoyer la déclaration partielle de succession ? ...
Après un décès
Comment obtenir un certificat d'acquittement ou de non exigibilité des droits de mutation
Suite au décès de mon père, l'assurance vie me demande de leur retourner un certificat d'acquittement ou de non exigibilité des droits de mutation par décès or je ne trouve pas de formulaire, je ne comprends pas à qui m'adresser. Pouvez-vous m'aig...
Après un décès
Renouveler une concession dans un cimetière (94)
Bonjour, Mes parents sont enterrés au cimetière de Nogent depuis 1956. N'ayant pas le document, il me semble que la concession arrive approximativement à sa fin en cette période. Si c'est le cas, est-il possible de régler par chèque bancaire pour le ...
Après un décès
Obtenir le numéro d'une concession dans un cimetière (30)
Bonjour, Comment peut-on connaitre le numéro de la concession du tombeau de ma mère inhumée au nouveau cimetière de Saint-Brès ? Merci beaucoup...
Après un décès
Renouvellement de plusieurs concessions
J'aimerais payer pour le renouvellement de la tombe de ma grand-mère et de mon oncle. Combien de temps la tombe sera garantie et jusqu'à quand ? Après paiement naturellement....
Après un décès
Trouver l'emplacement d'une concession
Nous allons nous rendre à Plaisir ce printemps et souhaitons nous rendre sur la tombe d'un ami décédé le 1er octobre 2013. Pouvez-vous nous indiquer à quel endroit du cimetière se trouve sa tombe ? En vous remerciant de votre réponse....
Après un décès
Informations concernant le cimetière de Clerjus (88)
Bonjour. Y a t-il un columbarium dans le cimetière de la commune du Clerjus ? Si oui, quels sont les tarifs d'une concession funéraire ? Merci d'avance pour votre réponse. Cordialement....
Après un décès
Où envoyer les documents pour une succession sur une assurance vie ?
Bonjour, Je dois faire remplir un formulaire N 2705-A dans le cadre d'une déclaration partielle de succession pour un contrat d'assurance vie. Où dois-je envoyer ce formulaire que la CNP me réclame ? Avec quels documents ? Merci par avance de ...
Après un décès
Renouvellement d'une concession funéraire à Beauchastel (07)
Bonjour, Pour une tombe trentenaire dans un cimetière, quels sont les documents à fournir pour un renouvellement de concession ? Faut-il prendre rendez-vous en mairie pour ce renouvellement ? Peut-on connaître les jours et horaires d'ouverture ...
Après un décès
Quels formulaires faut-il fournir à la banque pour hériter d'une assurance-vie ?
Bonjour, Mon oncle est décédé en Janvier 2016. Afin d'obtenir le règlement de son assurance-vie je dois fournir à la banque un certificat d'acquittement ou de non exigibilité des droits de mutation par décès. À qui dois-je adresser le formulaire 2705...
Après un décès
Comment savoir où une personne a été inhumée
Bonsoir. Me serait-il possible de savoir si mon grand-père est inhumé au cimetière de Vence, sachant qu'il est décédé le 9 novembre 1929 à Vence. Je suis âgée de 72 ans et avant de venir à Vence visiter le cimetière, je voudrais savoir si vous avez u...
Après un décès
Où transmettre son dossier de renonciation à succession
Bonjour. Où transmettre mon dossier de renonciation à succession ? Mon frère est décédé à Blangy-sur-Bresle (76340), moi j'habite à Lille (59650)....
Après un décès
Obtenir une carte de veuve d'Anciens Combattants
Mon père qui était ancien combattant est décédé le 23 février dernier. Ma mère peut-elle demander une carte de veuve d'ancien combattant ? Pourriez-vous m'adresser également la liste des avantages liés à cette situation ? ...
Après un décès
Comment déclarer une renonciation à succession ?
Bonjour, Ma mère qui habitait à Marseille est décédée. Pourriez-vous me communiquer les coordonnées pour envoyer la renonciation à succession. Merci
...
Après un décès
Centre des finances publiques rattaché à la ville de Berneuil
Je dois adresser le cerfa 2705-A (Déclaration partielle de succession) à la Recette des Impôts du domicile du défunt. Le défunt était domicilié 17460 Berneuil. Pouvez-vous m'indiquer l'adresse de la Recette des Impôts dont dépend Berneuil (Charente M...
Après un décès
Concession au cimetière de Saint-Aubin-lès-Elbeuf
Bonjour. Comment peut-on savoir si une concession existe toujours ? J'ai appris récemment que mon grand oncle avait été enterré le 2 septembre 1949 au cimetière de Saint-Aubin-lès-Elbeuf. La concession était d'une durée de 30 ans. Je ne sais pas si ...
Après un décès
Obtenir un acte de décès
Bonjour. Je suis à la recherche d' informations concernant une personne qui est décédée et enterrée à Saint-Sornin. Serait-il possible d'obtenir l'acte de décès ? ...
Après un décès
Envoi de l'imprimé 2705a
Pouvez-vous m'indiquer l'adresse exacte du service à qui je dois adresser l'imprimé 2705A - déclaration partielle de succession merci cordialement...
Après un décès
Qui hérite d'un véhicule acheté à deux
J'ai acheté une voiture avec mon ami tout est aux 2 noms, seulement mon ami est décédé la semaine passée et ses enfants veulent déjà me la prendre. Quel sont mes droits ? Merci d'avance...
Après un décès
Réduction de corps au cimetière du Pertuis
Ma mère est enterrée au cimetière de Pertuis depuis février 1978. En pleine terre. 1 place. On me dit que le jour venu mon père (95 ans) pourra y être enterré également après réduction de corps de ma mère. Merci de me dire quelle démarche faire...
Après un décès
Cimetiere de vendresse
Bonjour, Je cherche la date de décès d'une personne ayant vécu à Vendresse toute sa vie, peut être que le service cimetière pourrait me donner un renseignement. Je suis l'arrière petit fils. Merci...
Après un décès
Demande de documents administratifs
Bonjour. Je souhaiterais obtenir les documents suivants : - acte de décès - acte de déclaration d'enfant sans vie - acte de naissance - avis de naufrage et d'accident de mer - avis de la naissance d'un enfant ou de la mort d'une personne embar...
Après un décès Naissance
Comment renoncer à un héritage
Comment faire pour renoncer à un héritage ? Peut-on le faire en ligne ? Merci....
Après un décès
Demande de certificat d'acquittement 6 ans plus tard
Ma grande tante est décédée en 2006 et aujourd'hui l'assurance me réclame un certificat d'acquittement pour me verser ma part de l'assurance. Suis-je obligée de fournir ce document sachant qu'elle est décédée depuis plus de 6ans ? Merci...
Après un décès
Est-il possible d'enterrer une personne sur une propriété privée
Bonjour. Ma belle-mère est atteinte d'un cancer devenant incurable et son souhait ainsi que celui de son mari serait de se faire enterrer dans leur propriété à Ordizan (65). D’après certaines recherches sur internet, il va falloir que nous faisions ...
Après un décès
Comment rechercher un proche suite à un décès familiale
 

Je suis à la recherche de mon frère Jacques Richard en 199X habitait au XX rue Nicolas Logié à T......., je le recherche suite au décès de notre papa. On m'a dit q...

Après un décès
Qui est l'interlocuteur pour les droits de succession
 

J'aimerai avoir des renseignements sur mes droits concernant une succession, à qui dois-je m'adresser?  ...

Après un décès
Obtenir le formulaire CERFA 2438
 

Concernant une déclaration partielle de succession à Epinay sur orge, où envoyer la déclaration pour obtenir le formulaire CERFA 2438 ?  ...

Après un décès
Demande entretien de tombe
Fille de parent enterrés dans le cimetière de la Teste je voudrais savoir comment faire pour que leur tombe soit entretenue : démarche et le coût. je vous remercie par avance....
Après un décès
carte grise
Je voudrais vendre la moto de mon époux décédé, mais la carte grise est à son nom, puis-je faire un changement de carte grise à mon nom ?...
Certificat d'immatriculation Après un décès
Lieu
Bonjour,Pouvez vous m'aider et me dire quels documents dois-je obtenir pour savoir où est enterré quelqu'un ? J'ai déjà contacté la mairie de naissance qui n'a pu me fournir que le date et le lieu du décès merci d'avance...
Après un décès
Reprendre la carte grise d'un défunt
Mon mari est décédé depuis 10 ans, il me reste une moto dont la carte grise est restée à son nom que je voudrais revendre, puis je faire refaire la carte grise à mon nom ? ou bien comment procéder pour que l'acheteur n'ai pas de problème ? Merci de v...
Certificat d'immatriculation Après un décès
Demande renseignements sur le cimetière d'Unac (Ariège)
Nayant plus de contact avec mon ex belle-soeur Martine, je voudrais savoir si le corp de mon frère Jean, décédé le 23/11/1995, est toujours dans la tombe de la Famille. Dans l'attente de votre réponse, Recevez, Madame, Monsieur, mes salutations dis...
Après un décès
Acceptation d'une succession
Notre fils né le 17 Novembre 1972 à l’ile Maurice est décédé le 05 Juillet 2015 à Paris. Nous souhaiterions savoir comment faire une acceptation de succession et où l'envoyer car nous, les parents, habitons à l'ile Maurice. Nous avons pu voir le c...
Après un décès
Mon père est décédé quelles démarches doit-on faire ?
Bonjour, Mon père est décédé quelles démarches doit-on faire ?...
Après un décès
Démarche pour toucher un héritage
Bonjour, Ma petite fille hérite de son grand père, elle est mineure, je suis sadministrateur ad hoc .. Va-t-il y avoir un notaire de nommé ? Quelle démarche dois-je faire ? Merci  ...
Après un décès
Avis de décès
Monsieur le directeur  du service des retraites 16eme Arrondissement , Paris . Monsieur j'ai le regret de vous faire part du deces de ma mere.   Merci de nous repondre le plus proche possible ....
Après un décès
Demande acte de renonciation concernant une maison familiale
Bonjour Madame, Monsieur,  Mon mari m'avait ėtabli un acte de renonciation concernant une maison familiale qui m'appartient par succession et qui est datė du 3 mai 2012 . Je voudrais faire inscrire très  rapidement cet...
Après un décès
Recherche d'une personne enterrée au cimetière de Montluçon
Bonjour Serait-il possible de savoir si mon arrière grand-père poilu est enterré à Montluçon ? ne 2/2/1873 decede a la guerre 4/10/1915   merci   respectueuseme...
Après un décès
CERTIFICAT D'ACQUITTEMENT OU DE NON EXIGIBILITE DE DROITS DE MUTATION
Ma mère décédée a souscrit une assurance vie au profit de ses enfants. On me demande un certificat d'acquittement ou de non exigibilité des droits de mutation à obtenir auprès de vos services...
Après un décès
Démarches décès et succession
Nous intervenons en tant qu'héritiers. Merci de nous donner la marche à suivre sachant que M. X devait toucher une retraite de la CNAV. Par ailleurs et à des fins de calcul des revenus et des sommes à paye...
Impôt sur le revenu Après un décès
Formulaire CERFA 2738
Bonjour. Pouvez vous m'indiquer le lien me permettant de télécharger le formulaire Cerfa 2738 dont j'ai besoin, à la suite d'un décès survenu dans ma famille ? Je vous en remercie par avance.  ...
Après un décès
Demande de formulaire cerfa 2738
Où puis je imprimer le cerfa 2738...
Après un décès
Juge des Tutelles
 Madame, Monsieur, notre cousine décédée le 28 octob...
Après un décès
quoi faire après un décès
BONJOUR,POUR SAVOIR QUELLE DéMARCHE  APRéS UN Décès,MERCI.................
Après un décès
Comment Faire pour Benifier d'un Capital décés et reverser la pension de retraite
En effet mon défunt pére était affilié à votre caisse de retraite depuis 1955 et il est décédé le 02/04/2015 à Paris. 1/ Qu'elle est la procédure à suivre et quels...
Après un décès
feuille impot
j'ai besoin d'une feuille d'impot n° 2738 pour une suite de deces...
Après un décès
Capital deces
bonjour Mon mari est décédé le 24 fevrier 2015 .Ai-je droit à un capital déces et/ou a une aide aux obseques? Merci...
Après un décès
Lieu de l'enterrement
Pouvez-vous me dire si Mr Pierre R est bien enterré au cimetière de St Pierre de Mailloc (14). Il est décédé le 23 janvier 2012. Merci par avance.  ...
Après un décès
HORAIRES CIMETIERE PLACE DU SOUVENIR
Bonjour, Pouvez-vous m'indiquer les horaires du cimetière place du souvenir au Vieux Sarcelles SVP . Nous organisons des obsèques la semaine prochaine et voudrions savoir si le cimetière ferme à l'heure du...
Après un décès
recherche généalogique
Bonjour, je cherche la sépulture de mon grand-père  décédé le 18 mai 1933 à St Ylie 
Merci d'avance.
Véronique...
Après un décès
un acte de décès
j'ai besoin d'un acte de decès de mairie de haver. Si vous m'aidez de m'envoyer en algerie car je peux pas me déplacer merci ...
Après un décès
démarches après décès
Bonjour que dois je faire suite a un décès quel formulaire dois je utiliser pour l'ONAC Merci...
Après un décès
pension de reversion
mon ex mari est décédé et mes enfants me disent de faire la demande de réversion ... Nous avons été maries 16ans et moi je suis remariée ... Pouvez-vous me renseigner et me donner les d&eacu...
Après un décès
renonciation succession pour enfant mineur
Bonjour, ma tante est décédée et je fais le nécessaire pour renoncer à la succession. Pour la renonciation au nom de mes deux enfants mineurs (15 et 12 ans) je dois demander au juge aux affaires famiales e...
Après un décès
Demande de copie d'acte de naissance
Bonjour,   J'aurais besoin de 4 actes de naissance, copies intégrales, de Monsieur Louis G********, né le 25 septembre 1929 à Marseille/L'Estaque, décèdé le 05 mai 2014, pour pension de ...
Après un décès
Cimetiéres gestion
Dans une commune,qui peut renseigner sur la présence ou non,  d'un défunt dans le cimetiére ? Merci pour toute réponse;...
Après un décès
Durée d'une concession
Bonjour Pouvez vous me dire combien de temps dure une concession , ma mère est enterrée au cimetiere st. Laurent  case n 44 lieu colombaruim Mme ****** .je voudrai savoir quand on doit renouvelez Cordialement  M. ***...
Après un décès
Recherche de sépulture cimetière de gentilly paris 13
Bonjour Dans le cadre d'une recherche généalogique,Je souhaiterais savoir si il existe une sépulture dans le cimetière  de Gentilly du 13ème au nom de mon gand-père. Dans l'attente ...
Après un décès
Récépissé de renonciation de donation
Bonjour, Suite au décès de mon frère, je souhaite renoncer à sa succesion. Mon notaire m'a contacté et m'a indiqué que je devais m'adresser au TGI du département de résidence du d&eacu...
Après un décès
Pension de réversion
  Bonjour.                    Ma  mere est veuve d'un ancien combattant decede le 03/04/1991 .Plusieurs demarches ont ete faites&nbs...
Après un décès
duplicata d'une attestation d'ouverture de droit retraite
Bonjour, Je viens de perdre mon mari. Celui-ci perccevait une retraite versé par la Sécu. Pour procéder aux differentes démarches suite à son décés j'ai besoin de son attestation retra...
Après un décès Pension de retraite
Emploi homme de main
notre mère étant décédée, comment pouvons nous continuer à employer la personne qui s'occupait de l'entretien de sa maison( en attendant la vente de celle-ci) et qui jusque là était ré...
Après un décès
Recherche de la tombe de mon frère
bonjour , je recherche la tombe de nom frère , décéde le 5 08 2000 Toulouse ( pompe funèbre Flaco , Castelesarrasin  le 9 08 2000) Cordialement V***** Corinne 02 ** ** ** **  ...
Après un décès
Recherche de la tombe de nom frére
bonjour,la mairie de les Barhes ne répond pas au téléphone , ni le cimetière ,pour les pompes funébres MR Falco en retraite depuis 2012 il n'ont pas accés au dossier de 2000 que faire ???????????????????? ...
Après un décès
Recherche des sépultures de mon grand père et de mon oncle
Bonjour Je souhaiterai retrouver 2 sépultures G******** Julien Jean soldat de 2 ème classe 395 régiment d'infanterie matricule 54 au recrutement d'Angers (49) né le 25/02/1881 à Cheffes (49) mort po...
Après un décès
Effondrement cimetière de sannois
Monsieur le Prefet, Bonjour,  je suis christele d*****, fille de madame d****** rosette, inhumee dans le cimetiere de sannois, mon frere louis *** et moi meme ainsi qu une partie de la famille ne sommes pas d'accord d une...
Après un décès
obtenir des certificats pour assurance vie apres décès
un certificat de non-exigibilité des droit. un certficat d'acquittement des droit. un certificat constatant la déclaration des contrats....
Après un décès
déclaration de succession
que dois je demander au notaire?...
Après un décès
certificat d'acquitement droits de mutation
merci de me faire parvenir le formulaire certificat d'acquitement des droits de mutation suite a un deces d'un ascendant ayant versé un prime d'assurance vie apres 70 ans merci d'avance...
Après un décès
Pension de reversion retraite enfant handicapé
ma mére est decedée le 12/08/2014  et elle possede une retraite ,comme j'ai une  soeur handicapée morale ,celibataire qui vie toujours sous le meme toit alors ma question :est ce qu'elle a le droit d'avoir une revers...
Après un décès Pension de retraite
Certificat d’acquittement ou d'exonération des droits de mutations par décès
Quelle est l'adresse de la recette des impôts d'Etampes (91) où je dois m'adresser pour la délivrance du certificat mentionné dans le titre de ce mail? La recette des imôts correspond-t- elle au centre des imp&ocir...
Après un décès
Formulaire cerfa 2738
succession assurance vie...
Après un décès
imprimé CERFA 2738
Bonjour,   Je dois acquérir dans le cadre d'une succession l'imprimé CERFA 2738, merci de m'indiquer les démarches et lieux où me rendre pour l'obtenir.   Dans l'attente de votre r&...
Après un décès
Demande de renseignements sur formulaire CERFA envoyé
Bonjour, suite au décès de mon père Jacques R**** survenu le 13 juillet dernier, je vous ai fait parvenir le formulaire pour obtenir le CERF...
Après un décès
Recherche conssecion de personnes décédées
Vous serait-il possible de me renseigné , sur le Caveau de la Famille DELGOVE , et leur Fils DELGOVE Christian Charles Marie décédé le 24 octobre 1999 , Inhumé en votre Ville ; M. Christian R***** *...
Après un décès
Renseignements sur l'incinération
Mes grand-parents sont entérrés dans un cimetière, ma mère est mourante et elle souhaiterait être incinéré et mise dans leur tombe. Est ce possible ? et quel est le coût ?...
Après un décès
Que faire après un décès
 

J'ai perdu ma maman ce week-end et je voudrais savoir quelles sont les démarches et procédures à faire ?  ...

Après un décès
Se procurer le modèle certificat d'acquittement des droits de mutation par décès
Comment me procurer le modèle de certificat d'acquittement ou d'exonération des droits de mutation par décès (pour une assurance vie), imprimé CERFA 2738 dans le courrier qui me l'indique l'on me donne ces quatre...
Après un décès
Où trouver l'avis de taxe foncière d'un proche décédé
 

J'aimerais savoir où ma mère payait ses taxes foncières? Je suis à la recherche d'un avis pour la vente de sa maison suite à son décès.  ...

Après un décès
Obtenir une notification d'attribution d'une pension d'invalidité
 

Suite au décès de mon mari, comment obtenir une notification d'attribution d'une pension d'invalidité ?  ...

Après un décès
Obtenir un acte de naissance après un décès
 

Je voudrais me procurer l'acte de naissance au nom de Maris-Louise Romaine L..........née le 7 août 19XX , suite à son décès.  ...

Après un décès
Comment obtenir un certificat de décès.
 

Je souhaiterai avoir un certificat de décès ou d'acquittement concernant Monsieur C...... J...., décédé en 2009?  ...

Après un décès