Passées À venir

Foire aux questions

 

Recherche de relevé parcellaire
Comment puis je telecharger mes documents personnels et mon relevé parcellaire? Dans quelle rubrique dois je aller?  ...
Demande de dommages et intérêts
Madame ou Monsieur, Suite a mon divorce mon ex femme me réclame des dommages et intèrêts et le comble dans tout cela à fait déplacer un huissier au domicile de ma compagne pour lui faire saisir du mobilier ...
Divorce et séparation
Séjour
Bon jour
Nous sommes deux musiciens r&eacu...
recherche anciens propriétaires de mon bateau ( dossier BIP)
Cher monsieur, Je vous remercie de bien vouloir m'envoyer l'historique des propriétaires de mon bateau ketch polonais de 11.2m  En vous remerciant , c'est urgent car le dossier doit être fini à la fin du mois...
Demande de carte de déchetterie
Madame, Monsieur,  Habitante de Mousseaux-sur-seine, je souhaite obtenir le formulaire à vous retourner avec les documents concernés pour obtenir ma carte pour l'accès à la déchetterie. En atte...
Demande d'avis d'imposition
je n ai toujours pas reçu mon avis d imposition ...
Impôt sur le revenu
Perte de carte de resident de 10 ans
Une personne est hospitalisée et a perdu sa carte de resident en cours de validité. Cette personne ne peut se déplacer pour effectuer les demarches. Peut elle faire les démarches par courrier ou peut elle faire u...
Titre de séjour
Remplacement Professeur EPS
Bonjour, Je suis diplômé d'un DEUG STAPS EM (éducation motricité), une licence STAPS ES (entrainement sportif) et d'un maitrise STAPS PPMR (préparation physique, mentale et réathlétisation).
Perte du certificat de la participation à la JAPD
Bonjour, Ayant perdu mon certificat de participation à la JAPD, Je souhaiterais savoir comment je dois procéder pour récuperer un exemplaire pour mon examen (BTS), Dans l'attente d'une réponse de vo...
Demande d'aide pour les jumelles
Bonjour , Mon compagnon a des jumelles de 11 ans qui vivent chez leur maman. Il a demandé a plusieurs reprises leur garde mais a echoué à chaque fois car la maman a toujours reussi a donner des fausses informations qui ...
Divorce et séparation
Comment obtenir cerfa 2738 ?
Recherche désespérément CERFA 2738 a télécharger. merci pour votre aide...
Séparation de biens pour ne plus être responsable des dettes de son mari
mon mari joue aux courses nous avons encore 22000 euros à rembourser je travaille pour ça et il recommence à prendre de l argent sur les comptes en banque profitant de mon avc je n étais pas trop bien donc je lui faisai...
Divorce et séparation
Comment prendre ma retraite ?
je voudrais un rendez vous pour les demarches pour la retraite...
Âges et cotisations Pension de retraite
Formulaire : première demande de carte de résident
formulaire carte de resident...
Titre de séjour
Mon père ne subvient pas à mes besoins
Mes parents ont divorcés il y a environ 4 ans. Suite à ce divorce la "garde alternée" a été choisit. Or depuis 2 ans je vis principalement chez ma mère (70%), n'allant chez mon père que le weekend, ...
Divorce et séparation
Duplicata déclaration d'impot
Bonjour, Pourriez vous s'il vous plait me faire parvenir un duplicata de mon avis d'imposition pour l'année 2012 j'en ai vraiment besoin pour les démarches administratives suite au décè de mon épouse. ...
Impôt sur le revenu
Demande de formulaire detaxe
Bonjour,   Je suis gérante d'un magasin d'optique a paris 5ème et je souhaite obtenir le formulaire de détaxe pour mes clients qui sont parfois touristes... Merci de bien vouloir m'informer de la d&eacu...
Demande de formulaire de remboursement de la cotisation sécurité sociale étudiante
Bonjour Etant actuellement inscrit à la fac de psycho d'Aix en Provence et étant à l'échelon o concernant les bourses je souhaite me faire rembourser les frais de sécurité sociale de l'année ...
CPAM
Demande de duplicata de feuille d'imposition
Bonjour j'ai egaré ou perdu ma feuille d imposition 2014 sur revenus 2013 serait il possible de la recevoir merci ...
Impôt sur le revenu
Démarche suite à un vol d'identité
Bonjour,Madame,Monsieur j'ai quitté la France le 20 aout 2014 par un document de la préfecture de l'indre département 36000 pour quitter le teritoire français, et je suis toujours en Algérie. Mainte...
Plainte administrative
Activités au CCAS de ma commune
Bonjour, J'aimerais connaitre le jour des activités manuelles à Savginé car j'ai appris que vous faisiez de nombeuses activités artistiques me correspondant. Je su...
Renseignements cumul activité auto entrepreneur et retraite
Bonjour

Postée le 07/09/2015 à 12h17 - 2 réponse(s)

Démarches création d'entreprise URSSAF Pension de retraite
Demande de formulaire 14948-01
merci de m'envoyer le formulaire reference ci dessus...
Permis de conduire
Prendre rendez-vous à la CAF
Bonjour Je désire prendre rendez vous pour le 4 janvier 2016 dans l'après-midi, s'il vous plaît, comment prendre rendez vous ?  merci  ...
Evolution de ma situation de handicap - quoi faire
bonjour,   Je suis reconnu comme travailleur handicapé depuis déjà quelques années. Je viens de me faire opérer des sevicales, j'ai maintenant une prothèse vissée dans mes vert&eg...
Handicap
Demande de relevé de carriére pour calcul de retraite
Bonjour, je suis séparée depuis le 06 janvier 2014 et je ne travaille plus depuis 1993. J'ai eu cinq enfants dont je me suis occupée et j'ai suivi mon mari dans tous ses déplacements. J'ai besoin de faire un calcul de r...
Âges et cotisations
Demande de carte de séjour
Bonjour Monsieur, madame! je suis venu en France avec un visa tourisme, mon visa n'est pas encore validé. J'ai résidé plus de 4 ans en France. Est ce que je peux demander le titre séjour pour demander un emploi e...
Demande de formulaire 12919-01
Bonjour  Je souhaite imprimer l'imprimé cerfa 12919*01   Merci...
Contrats de travail
formulaire 14882*01 et 14948*01
comment obtenir ces documents?...
Permis de conduire
La prefecture liée à la ville de Villejuif
Bonjour, Je voudrais savoir la préfecture dépendant de Villejuif 94800 pour renouveler mon titre de séjour . En plus, est-ce que je peux aller à la préfecture de Val-de-Ma...
Titre de séjour