Préparer un voyage avec son enfant, c’est aussi anticiper les formalités administratives. Et sur ce point, les règles varient selon deux critères essentiels : la destination choisie et la présence ou non d’un parent pendant le déplacement. Voici ce qu’il faut savoir avant de faire ses valises.
Voyager avec son enfant : les documents selon la zone géographique
Dans l’Union européenne ou l’espace Schengen
Bonne nouvelle pour les familles qui partent en Europe : les démarches restent simples. Si l’enfant voyage en compagnie d’au moins un de ses parents, une carte nationale d’identité valide ou un passeport valide suffisent.
Pas besoin de justificatif de filiation, même si le nom de l’enfant diffère de celui du parent accompagnateur. Le livret de famille ne peut pas être exigé.
Hors Union européenne
Dès que la destination se situe en dehors de l’espace Schengen, les exigences peuvent se durcir. Dans la plupart des cas, l’enfant devra présenter un passeport valide à son nom. Certains pays imposent en plus un visa, dont les conditions varient selon la nationalité et la destination.
Pour connaître les exigences précises du pays visé, la rubrique Conseils aux voyageurs du site diplomatie.gouv.fr constitue la référence officielle. Il est également recommandé de contacter l’ambassade ou le consulat du pays de destination avant le départ.
Mineur voyageant seul ou avec un tiers : l’autorisation de sortie du territoire est obligatoire
Lorsque l’enfant n’est accompagné d’aucun de ses parents, qu’il parte seul, avec un autre adulte de confiance ou dans le cadre d’un voyage scolaire, les exigences documentaires sont plus strictes, quelle que soit la destination.
Le mineur doit impérativement avoir sur lui :
- une carte d’identité ou un passeport valide ;
- une autorisation de sortie du territoire (AST), signée par l’un des parents exerçant l’autorité parentale.
Pour les voyages hors Union européenne
En dehors de l’espace Schengen, les mêmes documents sont requis, auxquels peut s’ajouter un visa selon les exigences du pays de destination. Là encore, une vérification préalable sur diplomatie.gouv.fr s’impose.
Interdiction et opposition de sortie du territoire : des mesures à connaître
Quelle que soit la configuration du voyage, il convient d’avoir connaissance de deux mesures judiciaires pouvant bloquer le départ d’un mineur aux frontières :
- l’interdiction de sortie du territoire (IST) : prononcée par le juge des enfants ou le juge aux affaires familiales, elle empêche le mineur de quitter le territoire français.
- l’opposition de sortie du territoire (OST) : mesure d’urgence pouvant être décidée dans certaines situations particulières.
Ces restrictions sont vérifiées lors des contrôles aux frontières. Si vous n’avez pas connaissance d’une telle mesure concernant votre enfant, cela ne dispense pas de s’en assurer avant le départ.
D’un naturel curieux, aimant écrire et féru d’actualité, je me suis rapidement orienté vers la rédaction web. Après un détour par la PQR (presse quotidienne régionale), me voici désormais sur démarches administratives, avec toujours la même envie : celle de vous informer le mieux possible.