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modification nom de famille bébé


Question postée le et mise à jour le
2 réponse(s)
Bonjour,

Mon conjoint et moi, non mariés, venons d'avoir un fils. Nous avions fait une reconnaissance anticipée, portant mention de nos deux noms. Mon conjoint a été récemment adopté par son beau-père et son acte de naissance mentionne désormais ses deux noms (d'usage + adoption).
L'officier d'état-civil ayant enregistré la déclaration de naissance de notre fils a imposé ces deux noms pour celui-ci alors que nous souhaitions uniquement lui donner le nom d'usage de mon conjoint.
Aurions-nous pu insister pour lui donner uniquement ce nom ?
Pouvons-nous maintenant modifier le nom de notre fils, par exemple en lui donnant uniquement le nom d'usage de son père, ou nos deux noms ?
Merci pour votre réponse.

Répondu le
Riyo,

Le nom d'usage est par définition "non transmissible". Il est donc impossible de le transmettre à votre enfant.


Je reste à votre disposition,
Répondu le
Merci de votre réponse rapide.

En fait, je me suis mal exprimée, étant peu familière des termes juridiques et administratifs. Je vais prendre un exemple concret pour que ce soit plus simple.

Mon conjoint porte le nom de "table" depuis sa naissance. Récemment adopté, son acte de naissance mentionne ce fait ainsi que le nom de son père adoptif "chaise". Mon conjoint a cependant conservé son nom "table".
A la naissance de notre fils, nous souhaitions simplement lui donner le nom de "table", mais l'officier d'état-civil a imposé à mon conjoint les deux noms "table-chaise".
Je voulais savoir si nous aurions pu insister pour ne donner que le nom de "table" et si, dans un second temps nous pouvions faire modifier cet état de fait, par exemple en adjoignant au nom "table" mon propre nom de famille.

Encore merci de votre réponse

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