Passées À venir

Foire aux questions

 

magasin en redressement judiciaire
bonjour je suis au desaroi javais passe commande sur internet pour un lecteur dvd portable depuis le 6 octobre il ont mis 3 semaines avant que je recoive lappareil a un montans de 159 euros comprenant les frais denvoie je lset recu et malheureusem...
Plainte consommateur
Formulaire de demande reconnaissance travailleur handicapé
Bonjour Mon médecin m'oriente vers vous pour faire une demande de reconnaissance de travailleur handicapé. Je ne connais pas la marche a suivre et ne trouve pas de formulaire de demande sur le site. Je vous remer...
Handicap
démarches chèque emploi associatif
Bonjour, je suis Président bénévol d'un club de tir à l'arc  Pour la saison sportive 2013/2014, le Club a fait appel aux services d'un professeur diplomé d'état (BE1). Il a effectu&eacut...
URSSAF
perte de carte séjours comment avoir un duplicata
bonjour,je suis né en Algérie,je viens de perdre ma carte de séjour de 10 ans,je me demande comment je dois faire et quelles sont les démarches administatives,merci...
Titre de séjour
Recherche de sépulture cimetière de gentilly paris 13
Bonjour Dans le cadre d'une recherche généalogique,Je souhaiterais savoir si il existe une sépulture dans le cimetière  de Gentilly du 13ème au nom de mon gand-père. Dans l'attente ...
Après un décès
renouvellement anticipé de CNI
Bonjour,   Je dois prendre l'avion depuis Genève (suisse) jusqu'à Athènes. Ma carte d'identité sera périmée 10 jours avant. Mais depuis 2013, sa validit&e...
Carte nationale d'identité
changement de departement CPAM
nous venons de demenager (mutation) j aimerai changer l adresse de ma carte de securitee sociale et pouvoir etre affilier au departement des yvelines et se desinscrire a celui de l indre et loire merci...
Déménagement Sécurité sociale CPAM
Demande d'affilliation aupre de URSSAF
BONJOUR suite à un changement de statut d'etudiant en salarie la prefecture me demade une ATTESTATION de moins de 3 mois d'affiliation aupres de URSSAF donc  je ne sais pas ou' m'oriente. merci...
URSSAF
Cotisation retraite détail 2012 2013
Bonjour je souhaiterais savoir le nombre de trimestres de cotisations que j'ai eu sur l'année 2012et 2013 merci d'avance cordialement.  ...
Âges et cotisations
Attente carte vitale
Bonjour, j'ai déposé mon dossier pour une demande de carte vital à la cpam de coeuilly il y a un mois, j attends encore une réponse.je voudrais avoir une réponse le plus vite possible....
CPAM
adresse de la cpam de verneuil sur seine
Quelle est l'adresse de la CPAM de verneuil sur Seine? merci d'avance...
CPAM
vol carte de séjour quoi faire ?
quel demarche a suivre après un vol de carte de séjour?  ...
Titre de séjour
Arrêt de pension alimentaire pour ma fille aînée / enfant à charge ?
Bonjour, Mon ex - mari a décidé unilatéralement d'arrêter le versement de la pension alimentaire, soit 163.00 euros mensuel concernant ma fille aînée au motif qu'elle n'habite plus pour l'instant la m...
Divorce et séparation
changer de cpam angers pour nantes
je souhaiterais être rattachée à la cpam de Nantes et non plus de Angers, quelles démarches dois je effectuer?...
CPAM
obtention d'un acte de naissance
Je suis en train d'établir un dossier de demande de pension de veuf. Je dois joindre un extrait d'acte de naissance comportant les mentions marginales ainsi que celui de mon épouse décédée. Pouvez vous m'adresser...
Naissance
je souhaite créer un statut d'autoentrepreneur
Bonjour,  Je souhaite créér un statut d'auto entrepreneur en plus de mon statut de salariée dans une entreprise et cotisations a jour.  Je vous remercie de votre retour, quel document remplir ? 
Démarches création d'entreprise URSSAF
coût du changement d'adresse d'une carte grise
bonjour est-ce gratuit le changement d'adresse pour une carte grise? ...
Certificat d'immatriculation
passeport carte de séjour perdus que faire ?
Bonjour Mon ami est étranger en France, nationalité Centrafricaine Il vient de perdre tous ses papiers, passport, carte de séjour, permis etc  et n'a aucune photocopie des documents Que doit il faire ...
Titre de séjour
separation Juge des affaires familiales Yvelines Chatou
Bonjour   J'habite Chatou dans le 78 ou dois aller pour prendre un RDV avec le juge des affaires familiales ou appeler.Merci...
Divorce et séparation
demande de constitution d'un dossier mdph/RQTH
Bonjour, Je souhaite savoir comment obtenir un dossier de demande MDPH/RQTH car j'ai des handicaps importants jambe gauche , jambe droite et perte audition importante suite à un accident de la voie publique. Que faire ?
Handicap
changement de nom et transmission aux enfants pacsés
Bonjour, je porte le nom de mon père et je souhaiterais l'abandonner (divorce de mes parents il y a 30 ans) pour celui de mes grans parents. Est-ce que je peut transmettre à mes filles en plus du nom de leur père sous lequel e...
Nom et prénom
délivrance titre de séjour préfecture de calais
  • bonjour,j'aimerais savoir si mon titre de séjour est pêt. Je l'ai deposé a la sous prefecture de calais le 1 aout 2014 cordialement
...
Titre de séjour
Démarche séparation à l'amiable avec un enfant
Bonjour je me suis séparé on a un enfant qu'elle sont les démarches à suivre en sachant qu'on veux faire ça à l amiable  c'est elle qui à la garde j ai vu un peu le barème ...
Divorce et séparation
demande de documents
pour faire un changement dans l'association ,j'ai besoin du document cerfa n° 139 71*03 merci ...
Contrats de travail
exemplaires CERFA 14948-01 et 14880-01
Je dois remplir une demande de permis de conduire - format U.E. et une demande de permis de conduire -avis médical   En combien d'exemplaires chaque ? (1 seul ou plusieurs ?)   Merci de votre rép...
Permis de conduire
Permis de conduire CERFA 14948-01 et 14880-01
Je dois remplir une demande de permis de conduire - format U.E. et une demande de permis de conduire -avis médical   En combien d'exemplaires chaque ? (1 seul ou plusieurs ?)   Merci de votre rép...
Permis de conduire
Demande d'acquisition de la nationalité française
bonjour je suis mauricienne et je suis marié depuis 4 ans et 3 mois avec mon conjoint français , est ce que je peux faire ma demande des maintenant pour l'acquisition de la nationalité française sachant que je vi...
Naturalisation française
démarches départ en retraite
Bonjour. Agé de 58 ans et travaillant dans le secteur privé depuis février 1973, je souhaiterais prendre rendez-vous avec un conseiller pour faire un point sur ma carrière professionnel et définir le ...
Âges et cotisations Pension de retraite
chèques emploi-service
Bonjour Madame, Monsieur, Je désire payer une aide ménagère avec les chèques emploi-service. Pour cela j'ai besoin d'aller à ma banque muni de mon numéro d'URSSAF, que je ne retrouve pas, aya...
Moyens de paiement URSSAF
Renouvellement de passeport en urgence pour un déplacement professionnel en Chine
Bonjour. Mon passeport actuel arrive à échéance en Mars 2015 J'ai un VISA en cours d'établissement pour un déplacement professionnel du 15 novembre 2014 au 21 novembre 2014. Mon assistante vi...
Passeport