Passées À venir

Questions Douane

 

Droit d'achat de cigarette en europe
Combien de cartouches de cigarettes et d'alcool pouvons nous rapporter d'un autre pays ?...
Douane
Comment savoir si ma licence de débit de boisson est toujours valable
Comment puis-je savoir si ma licence est toujours valable ? ...
Douane
Vente de marchandise à l'export
 

J'ai un client suisse qui voudrait nous acheter de la marchandise, devons nous appliquer la TVA ou le hors taxe? Et que devons nous faire vis à vis de la douane?  

Postée le 04/12/2015 à 15h08 - 1 réponse(s)

Douane
Remboursement taxe sur le fioul
Bonjour, je voudrais recvoir le formulaire et les démarches à suivre pour obtenir le remboursement de la taxe sur le carburant pour le chauffage de mon établissement. D'autre part je souhaiterais avoir un numéro ...
Douane Impôts locaux
FRAIS DE DOUANE POUR UN VEHICULE IMPORTE DU MAROC
Monsieur , quels sont les frais de douane pour un véhicule importer du MAROC année de 1er mise en circulation 2013   Merci de votre réponse  ...
Douane
Démarches pour fabriquer du genépi
Nous avons un magasin ou nous vendons des produits régionaux et nous aimerions fabriquer notre genépi et aussi en revendre , nous ne distillerions pas , nous achèterions  de l alcool et du genépi et nous mettrions ...
Douane
Comment récupérer ma licence 4
J'aimerai connaître la procédure à effectuer afin de récuperer la licence 4 qui m'a été  attribué en date du 10 05 2014 par le juge Commissaire au Tribunal de commerce d'Orléans. J...
Douane
Suivi colis bloqué
Bonjour,
 
Postée le 18/03/2015 à 18h12 - 1 réponse(s)
Douane
Possibilité d'achat kérozène
Bonjour. Dans les clubs d'aéromodélisme se développe une carégorie d'avions modèles réduits utilisant de vrais réacteurs miniaturisés. Le carburant utilisé est, comme pour l'avi...
Douane
Radiation de l'acte de Francisation
Bonjour,  &n...
Douane
Colis chronopost retenu
Bonjour, Pouvez vous me donner l'état actuel de mon colis s'il vous plait? Le livreur est Chronopost, voici le numéro d'envoi : E********** Le colis est retenu depuis au moins 10 jours, pouvez vous me donn...
Douane
Licence pour table d'hôtes
Bonjour,    J'ai pour projet d'ouvrir dans les jours prochains, des chambres d'hôtes chez moi avec tâble d'hôtes,  pour cela il me faudrait une petite licence je ne servirais pas d'alcool fort....
Douane
Achat et vente d'alcool
Bonjour, je suis productrice de fruits et voudrais commercialiser des vins et liqueurs. Quelles sont les démarches à suivre pour m'acquitter des droits de douane? Merci    ...
Douane
Autorisation de vente de liquide
Vrac en Herbes Chemin Lanine 64290 Lasseube 06 88 59 17 75                          Madame, Monsi...
Douane
Renseignement carburant détaxé pour avitaillement
Bonjour, Les sapeurs pompiers d'Arles sont dotés depuis le 8 juillet 2014 d'une embarcation de secours ammarée sur le Rhone. Ce bateau a vocation à intervenir sur mer. La station carburant la plus proche e...
Douane
Autorisation de vendre de l'alcool en supermarché
Bonjour, je souhaiterai connaitre la démarche à suivre pour obtenir les autorisations de ventes d'alcools en supermarché. En effet je reprends en location gérance le supermarché Simplymarket sis au ...
Douane
Quantite de tabac par personne
combien de tabac une personne peut acheter et transporter jusqu a chez elle ( particulier) cigarettes, cigarillos, tabac a rouler? merci....
Douane
Formalités douanières pour créer une entreprise d'Hydromel
Bonjour, je souhaiterais créer une entreprise qui fabrique et vend de l'hydromel et de la gnole d'hydromel à Fay sur Lignon (43430), par conséquent j'aimerais avoir un rendez-vous avec un agent des douanes du Puy en Vel...
Douane
Arrachage d'une parcelle
Bonjour, Pouvez-vous,soit par mail ****@free.fr  soit à l'adresse ci-dessous, m'envoyer les informations ou un formulaire pour l'arrachage d'une parcelle de vigne située à Garons?  ...
Douane
Carte de libre circulation
Madame, Monsieur, Je dois effectuer un court séjour (5 jours) au Cameroun avec du matériel de tournage : camera, pied, prise de son. pour des prises de vues. Le Cameroun ne relève pas du carnet A.T.A. Est ...
Douane
Changement du port d'attache
Bonjour je viens d'acheter le voilier de Mr R***** Vincent sous le numero d'acte de francisation ******** du 22 Février 1999 au CHATEAU D'OLERON. Il y a eu un changement de port d'immatriculation au quartier de CHERBOURG le 21 Juin 2...
Douane
Autorisation de destination particulière pour l'huile de palme.
Bonjour, Notre autorisation de destination particulière d'huile de palme arrive à expiration le 18/04/2014.  Pourriez vous nous indiquer le mail de la personne à contacter pour envoyer notre demande ? <...
Douane
Enregistrement carnet ATA
Bonjour, Nous sommes l'association organisatrice des 24 heures 4x4 à Chevannes et allons organiser la même épreuve au Maroc le 4 mai 2014 Nous devons, pour notre matériel d'organisation transporté da...
Douane
Colis retenu par la douane mobile de Saint Geours de Maremne
Bonjour           je voulais bien savoir pourquoi mon colis a été retenu par la douane mobile de saint geours de maremne ? je vous ai apeller plusieurs fois, mais il y a personne qui repond alor...
Douane
Réglementation pour la vente de bière ambulante sur les marchés
quelle est la réglementation pour la vente de bière sur les marchés ? Faut il une licence ? une déclaration à la douane ? combien cela coûte-t-il ? Merci !!  ...
Douane
Comment obtenir un numéro d'exportation pour vendre du vin en corée du sud
Bonjour Madame, Monsieur, Je vais vendre du vin en corée du sud, je suis productrice. Il me faudrait un N° d'exportation comment dois je m'y prendre? mon N° de TVA est *************** Cordialement, Corinn...
Douane
Carnet ATA
Bonjour, Nous sommes une association sportive de Chevannes (91750) ASA 91 Suite a notre entretien téléphone ou vous nous informiez que nous devrons a la sortie de l'Europe, en Espagne faire controler notre carnet A...
Douane
Achat alcool ethylique 99°
Bonjour, Nous sommes une laboratoire de développement de produit cosmétiques et utilisons régulièrement de l'alcool éthylique 99° dans des formules. A ce jour les clients français concerné...
Douane
Règles de gestion des alcools soumis à régie
Bonjour,   Je travail dans un projet de regroupement de plusieurs entités juridiques de vente de vins, et l'esprit de se projet est de mutaliser les coûts d'expéditions. Pour se faire, il faut regroupe...
Douane
Document à founir pour déclarer un bateau
Mr Mme Bonjour Je viens d'acheter un bateau de 7.20 Je navigue en eau intérieure dans les lacs du jura Serait il possible de savoir ou je doit envoyer les papiers. ( les acte de vente d'un navire de plaisance)
Douane
Transporter ses peintures
Madame, Monsieur,   Je souhaiterais consulter un peintre écossais concernant une dizaine de tableaux que j'ai peints récemment. Je vais donc les transporter dans ma voiture mi-avril. Dois-je faire une déclar...
Douane
Demande d'aide pour un colis retenu en douane
Bonjour, j'ai fais une commande qui provient de la Chine, et depuis le mois de février mon colis est garder par la douane de motif que c'est une contre façon il s'agit de chaussure (talon de marque Nike). Pour l'avoir on m'a dit qu'i...
Douane
Déclarer la vente de bijoux argent
bonjour Je voudrais savoir quels sont les démarches a suivre pour une déclaration de vente de bijoux argent merci sandra...
Douane
Renseignements changement de port d'attache pour mon voillier
bonjour madame, monsieur, je souhaite changer mon voilier de port d'attache - des sables d'olonne à lorient j'ai imprimer le formulaire mais quelles pièces dois je joindre au dossier et a quelle adresse merci d'a...
Douane
Colis en attente de réception
Bonjour, j'attends un coli depuis 3 semaines et en appelant chronopost, ils m'ont répondu que mon coli était bloqué à la douane de Corbas. Voici le numéro de mon coli pour faciliter sa recherche:  Postée le 18/03/2015 à 18h12 - 1 réponse(s)
Douane
Exportation véhicule neuf pour la Suisse
Bonjour, Société Odyssée Camping-Car à Charnay les Mâcon (71850), M. Lionel J*****, j'ai vendu un camping-car à un client Suisse, mon client me demande de m'inscrire aux services des douanes avec le ...
Douane
Droits de douane pour acheter de l'alcool
Bonjour, L'aasociation "Lles Portes du Roussillon " N° SIRET : 3************** reprend cette année la partie restauration à son compte qui jusqu'alors  était gérée par SODEXO. Ma question e...
Douane
Bordereau pour être rembourser de la TVA
bonjour je suis résident calédonien je souhaite acquérir du matéiel de plomberie et le ramener en Nlle Calédonie ou ce matériel sera taxé il existe une procédure qui cons...
Douane
Colis bloqué à la douane de Corbas
Bonjour, Mon fils a commandé des chaussures sur un site depuis plus d'un mois. En regardant l'avancement du colis par Chronopost, je vois qu'il est depuis le 28.03.2014 à la Douane de Corbas. Pouvez-vous me dire ce qu'il se pa...
Douane
Je suis auto-entrepreneur et je souhaite compléter ma game de produit avec des alcools
bonjour, je suis auto entrepeneur de vente en ligne et je veut completer ma game de produit avec des alcools. quelles sont les formalitées ? CORDIALEMENT Mm l******  ...
Douane
Autorisation pour vendre de l'alcool
Bonjour, Thierry V***********, maire de la commune de Ernemont-Boutavent (Oise), voici ma question: Une habitante de la commune souhaite vendre des crêpes et de l'alcool sur diverses manifestations dans et en dehors du village, sur pl...
Douane
Contacter la douane pour connaitre les droits pour le Canada
Bonjour, Ma fille partant au Canada prochainement, elle aimerait connaître les droits en ce qui concerne les recharges pour la cigarette électronique. Quelles sont les quantités autorisées à emporter...
Douane
Service douane compétent pour saisie sur détaxe sur les carburants
Madame, Monsieur, Etant huissier de Justice et mandaté par mon client, je poursuis l'exécution d'une décision à l'encontre de la société DR TRANSPORT RCS BOBIGNY B528 983 778. Il appert que c...
Douane
Demande d'information concernant la douane
Messieurs,Mesdames,   J'ai acheté un véhicule d'occasion à ma soeur, javais égaré la carte grise au moment de faire établire la carte grise domicilé au ** allée d'Ozonville...
Douane
Opposition concernant le service des douanes
Bonjour, Nous sommes l'étude de commissaires priseurs désignés dans la liquidation judiciaire MARIE G******. Dans le cadre de cette liquidation judiciaire, nous avons appréhendés 2 VHS dont les mutations d...
Douane
Démarches pour un certificat de la C.E.
Ayant hérité de défenses d'éléphants que nous désirons vendre, les ivoiriers nous demandent un certificat de la C.E. Pouvez vous nous dire ou nous adresser pour cette démarche. Nous avons les...
Douane
Obtenir un numéro déclarant douane
Bonjour, gestionnaire d'un collège, nos cuisines ont besoin pour acheter de l'alcool utilisé en cuisine, de donner un numéro à leur fournisseur. Pourriez vous m'indiquer celui ci sachant qu'il me semble que notre...
Douane
Immatriculer un véhicule suisse
bonjour voila j'ai acheté un vehicule en suisse quand j ai remener l auto la douane etait fermer j ai tous les papiers ce serait pour la faire dedouaner et pour l immatriculer et faire ma carte grise francaise merci...
Douane
Envoie de couteaux de cuisine au Canada
Bonjour, Je souhaite envoyer un colis par la poste au Canada (région ONTARIO). Cependant, le colis contient des couteaux de cuisine.  Mon colis ne risque pas d'être bloqué en douane au Canada? Q...
Douane
Numéro pour achat d'alcool dans une boulangerie pâtisserie
Nous venons de racheter une boulangerie pâtisserie qui était en liquidation et pour pouvoir acheter les alcools nécessaire à nos fabrication les fournisseurs nous demande un numéro,  nous voulons savoir o&ugr...
Douane
Demande de formulaire
Document simplifié d'accompagnement déclaration de distillation...
Douane
Demande de numéro EORI
Bonjour, Nous avons besoin d'un numéro EORI pour envoyer un matériel agricole.
Nous habitons dans le pas de calais...
Douane
Comment obtenir le formulaire EORI
Bonjour, Je dois procéder à un retrait de marchandises, à Orly, demain matin, à 8h00. Comme c'est la première fois que je procède à ce type d'opération, je viens d'apprendre qu'il me f...
Douane
Demande d'autorisation concernant la fabrication de produits de pâtisserie
Bonjour, je suis en train de créer mon entreprise dans laquelle je vais fabriquer des produits de pâtisserie. Je vais avoir besoin de m'approvisionner en produits alcoolisés non consommables en l'état et pour cela...
Douane
Commerce de tabac
Bonjours je suis propriètaire d'un bar a Saint Maurice de Lignon et je souhaite exercé la vente de tabac dans mon établissement, le buraux de tabac le plus proche ma fait un carnet de suivie.  ...
Douane
Comment obtenir un numéro EORI
J'aurais besoin du numéro de contact du service concerné qui attribu le numéro EORI....
Douane
service navigation plaisance, changement moteur sur bateau
Ce message concerne le service navigation plaisance Suite changement moteur sur voilier AMADEUS, acte de francisation au Lavandou N° *****/****.* Le Lavandou 3****/***C, merci de m'indiquer les documents nécessaires &...
Douane
Vente de bateau dans le VAR
J'habite dans le Var, et je vends mon bateau (vedette de 6.60m )" de plaisance immatriculé à Saint Nazaire. Je souhaites connaitre les formalités à acomplir et les adresses où adresser les documents ....
Douane
Démarches à effectuer pour obtenir un numéro EORI
bonjour je doit exporter de la marchandise, il faut que je sois enregistré avec un numéro EORI...
Douane
Demande de contact urgent
Bonjour, Suite à une perte de DAA nous ne pouvons pas retourner une palette d'alcool chez notre expéditeur. Je ne connais pas la démarche à suivre. Merci de me contacter car je n'y arrive pas depuis 72h. M...
Douane
Demande d'octroi de Numero EORI
Notre librairie est située à Saint-Laurent-sur-Sèvre en Vendée. A quelle adresse faut-il adresser notre "demande d'octroi de numéro Eori" pour recevoir nos colis venant de Suisse? D'avance merci de votre r...
Douane
Etablir nouvel acte de francisation pour bateau moteur
Je suis en possession d'un bateau, je dispose d'un acte de conformité a la jauge d'un navire de plaisance de serie Arvor 18, longueur 5,50m, avec moteur 02 gazole, puissance 36,8kw, je n'ai plus d'acte de francisation comment ...
Douane
Munition en avion
Bonjour. Je me dirige vers vous pour une question. Je pars bientôt à wallis et futuna. je voudrais apporter des munitions de 22 millimètre. quelle est la démarche a faire? Une déclaration ? Merci ...
Douane
La licence 4 est-elle transférable suite à une vente ?
J'ai une licence 4 , j'aimerais savoir si elle est transférable car nous voudrions la vendre ?...
Démarches création d'entreprise Douane Vente à distance Prestations de service
Code général des impots concernant les alcools et les aromes
Dans le cadre de la déclaration préalable de profession, article 406-7 442 520 du code général des impôts, concernant les alcools, les arômes concernant les préparations... j'aimerais savoir qu...
Démarches création d'entreprise Douane Prestations de service
Mon colis est bloqué à RINGIS par les douanes
Mon colis est bloqué en douane à RINGIS, comment dois-je faire pour le récupérer ?...
Douane Plainte consommateur
Numéro accises
Comment obtenir un numéro accise ?...
Douane
Comment importer du textile de Turquie
Je souhaiterais prendre un rendez vous pour avoir des renseigments sur l'importation de textile provenant de la turquie....
Douane
Horaire du bureau des douanes de Dignes les Bains
 

Je souhaiterai avoir le contact du bureau des douanes de Dignes les Bains dans les Alpes de Hautes Provence pour recevoir un dossier d'agrément et d'identification en tant que entrepositaire agr&eac...

Douane
Récupérer mon colis en provenance de Chine
 

Suite à l'arrivée d'un colis en provenance de Chine livré par Chronopost, je voudrais savoir pourquoi je ne peux pas récupérer mon colis ?  ...

Douane
Obtenir une autorisation d'achat de méthanol pour un laboratoire
 

Auprès de qui dois-je m'adresser pour une autorisation d'achat de méthanol pour mon laboratoire ?  ...

Douane
Comment dédouaner de sa marchandise
 

Je suis importateur d'alcool de Grande-Bretagne depuis 15 ans, javais l'habitude de travailler avec une entreprise qui malheureusement ne peut plus faire le transitaire. Je souhaiterais savoir comment je p...

Douane
Acheter sur internet sans s'acquitter des droits de douane
 

Je tiens un commerce de vélos, un client voulait acheter une fourche que je vend 2500 euros prix public en France. Ce client me dit qu'il a trouvé cette même fourche sur ebay &agra...

Douane
Contacter la douane pour une présentation des métiers dans un collége
 

Nous sommes un collège et nous aimerions savoir comment contacter la douane pour une intervention d'un douanier qui pourrait expliquer son métier auprès des élèves ?...

Douane
Formulaire pour détaxer l'alcool dénaturé

je voudrais savoir comment se procurer un formulaire pour une détaxe d'alcool dénaturé ?...

Douane
Autorisation de sortie de marchandises pour l'import
 

Lors d'un import, on nous a informé que nous avions besoin d'une autorisation de sortie de marchandise, notre marchandise est bloqué dans la société « Géondis ...

Douane
Montant des droits de douane pour des bijoux
 

Quel est le montant des droits de douane qu'un artisan qui vient de Nouvelle Calédonie va devoir payer sur la marchandise qu'il va ramener avec lui? (bijoux de perles noires).  ...

Douane
Récupérer un colis bloqué en douane
 

 

Comment récupérer un colis bloqué en douane?    ...

Douane
Taxe sur l'accool en provenance de DOM-TOM
 

Pour l'expédition d'alcool « aba » en Guadeloupe. y a t-il des taxes à prendre en compte?  ...

Douane
Autorisation des douanes
Mon fournisseur me demande une autorisation des douanes ?...
Douane