Questions Douane
Filtrer les questions par thèmes
Combien de cartouches de cigarettes et d'alcool pouvons nous rapporter d'un autre pays ?...
Postée le 30/07/2018 à 10h50
- 2 réponse(s)
Comment puis-je savoir si ma licence est toujours valable ? ...
Postée le 07/04/2016 à 07h00
- 1 réponse(s)
J'ai un client suisse qui voudrait nous acheter de la marchandise, devons nous appliquer la TVA ou le hors taxe? Et que devons nous faire vis à vis de la douane?
Postée le 04/12/2015 à 15h08 - 1 réponse(s)
Bonjour, je voudrais recvoir le formulaire et les démarches à suivre pour obtenir le remboursement de la taxe sur le carburant pour le chauffage de mon établissement.
D'autre part je souhaiterais avoir un numéro ...
Postée le 03/07/2015 à 09h17
- 2 réponse(s)
Monsieur , quels sont les frais de douane pour un véhicule importer du MAROC année de 1er mise en circulation 2013
Merci de votre réponse
...
Postée le 29/05/2015 à 10h22
- 1 réponse(s)
Bonjour,
Postée le 18/03/2015 à 18h12
- 1 réponse(s)
Nous avons un magasin ou nous vendons des produits régionaux et nous aimerions fabriquer notre genépi et aussi en revendre , nous ne distillerions pas , nous achèterions de l alcool et du genépi et nous mettrions ...
Postée le 18/03/2015 à 18h12
- 1 réponse(s)
J'aimerai connaître la procédure à effectuer afin de récuperer la licence 4 qui m'a été attribué en date du 10 05 2014 par le juge Commissaire au Tribunal de commerce d'Orléans.
J...
Postée le 18/03/2015 à 18h12
- 1 réponse(s)
Bonjour.
Dans les clubs d'aéromodélisme se développe une carégorie d'avions modèles réduits utilisant de vrais réacteurs miniaturisés. Le carburant utilisé est, comme pour l'avi...
Postée le 18/03/2015 à 18h12
- 1 réponse(s)
Bonjour,
Pouvez vous me donner l'état actuel de mon colis s'il vous plait?
Le livreur est Chronopost, voici le numéro d'envoi :
E**********
Le colis est retenu depuis au moins 10 jours, pouvez vous me donn...
Postée le 18/03/2015 à 18h12
- 1 réponse(s)
Bonjour,
J'ai pour projet d'ouvrir dans les jours prochains, des chambres d'hôtes chez moi avec tâble d'hôtes,
pour cela il me faudrait une petite licence je ne servirais pas d'alcool fort....
Postée le 18/03/2015 à 18h12
- 3 réponse(s)
Bonjour, je suis productrice de fruits et voudrais commercialiser des vins et liqueurs.
Quelles sont les démarches à suivre pour m'acquitter des droits de douane?
Merci
...
Postée le 18/03/2015 à 18h12
- 1 réponse(s)
Bonjour,
Les sapeurs pompiers d'Arles sont dotés depuis le 8 juillet 2014 d'une embarcation de secours ammarée sur le Rhone.
Ce bateau a vocation à intervenir sur mer.
La station carburant la plus proche e...
Postée le 18/03/2015 à 18h12
- 1 réponse(s)
Bonjour,
je souhaiterai connaitre la démarche à suivre pour obtenir les autorisations de ventes d'alcools en supermarché.
En effet je reprends en location gérance le supermarché Simplymarket sis au ...
Postée le 18/03/2015 à 18h12
- 1 réponse(s)
combien de tabac une personne peut acheter et transporter jusqu a chez elle ( particulier) cigarettes, cigarillos, tabac a rouler? merci....
Postée le 18/03/2015 à 18h12
- 1 réponse(s)
Bonjour,
je souhaiterais créer une entreprise qui fabrique et vend de l'hydromel et de la gnole d'hydromel à Fay sur Lignon (43430), par conséquent j'aimerais avoir un rendez-vous avec un agent des douanes du Puy en Vel...
Postée le 18/03/2015 à 18h12
- 1 réponse(s)
Bonjour,
Pouvez-vous,soit par mail ****@free.fr soit à l'adresse ci-dessous, m'envoyer les informations ou un formulaire pour l'arrachage d'une parcelle de vigne située à Garons?
...
Postée le 18/03/2015 à 18h12
- 1 réponse(s)
Vrac en Herbes
Chemin Lanine
64290 Lasseube
06 88 59 17 75
Madame, Monsi...
Postée le 18/03/2015 à 18h12
- 1 réponse(s)
Madame, Monsieur,
Je dois effectuer un court séjour (5 jours) au Cameroun avec du matériel de tournage : camera, pied, prise de son. pour des prises de vues.
Le Cameroun ne relève pas du carnet A.T.A.
Est ...
Postée le 18/03/2015 à 18h12
- 1 réponse(s)
Bonjour
je viens d'acheter le voilier de Mr R***** Vincent sous le numero d'acte de francisation ******** du 22 Février 1999 au CHATEAU D'OLERON. Il y a eu un changement de port d'immatriculation au quartier de CHERBOURG le 21 Juin 2...
Postée le 18/03/2015 à 18h12
- 1 réponse(s)
Bonjour,
Nous sommes une association sportive de Chevannes (91750) ASA 91
Suite a notre entretien téléphone ou vous nous informiez que nous devrons a la sortie de l'Europe, en Espagne faire controler notre carnet A...
Postée le 18/03/2015 à 18h12
- 1 réponse(s)
Bonjour,
Mon fils a commandé des chaussures sur un site depuis plus d'un mois. En regardant l'avancement du colis par Chronopost, je vois qu'il est depuis le 28.03.2014 à la Douane de Corbas. Pouvez-vous me dire ce qu'il se pa...
Postée le 18/03/2015 à 18h12
- 1 réponse(s)
Madame, Monsieur,
Etant huissier de Justice et mandaté par mon client, je poursuis l'exécution d'une décision à l'encontre de la société DR TRANSPORT RCS BOBIGNY B528 983 778.
Il appert que c...
Postée le 18/03/2015 à 18h12
- 1 réponse(s)
bonjour
Je voudrais savoir quels sont les démarches a suivre pour une déclaration de vente de bijoux argent
merci
sandra...
Postée le 18/03/2015 à 18h12
- 1 réponse(s)
bonjour madame, monsieur,
je souhaite changer mon voilier de port d'attache - des sables d'olonne à lorient
j'ai imprimer le formulaire mais quelles pièces dois je joindre au dossier et a quelle adresse
merci d'a...
Postée le 18/03/2015 à 18h12
- 1 réponse(s)
Messieurs,Mesdames,
J'ai acheté un véhicule d'occasion à ma soeur, javais égaré la carte grise au moment de faire établire la carte grise domicilé au ** allée d'Ozonville...
Postée le 18/03/2015 à 18h12
- 1 réponse(s)
bonjour,
je suis auto entrepeneur de vente en ligne et je veut completer ma game de produit avec des alcools.
quelles sont les formalitées ?
CORDIALEMENT
Mm l******
...
Postée le 18/03/2015 à 18h12
- 1 réponse(s)
Bonjour,
Nous sommes l'étude de commissaires priseurs désignés dans la liquidation judiciaire MARIE G******. Dans le cadre de cette liquidation judiciaire, nous avons appréhendés 2 VHS dont les mutations d...
Postée le 18/03/2015 à 18h12
- 1 réponse(s)
Bonjour, Thierry V***********, maire de la commune de Ernemont-Boutavent (Oise), voici ma question:
Une habitante de la commune souhaite vendre des crêpes et de l'alcool sur diverses manifestations dans et en dehors du village, sur pl...
Postée le 18/03/2015 à 18h12
- 1 réponse(s)
Ayant hérité de défenses d'éléphants que nous désirons vendre, les ivoiriers nous demandent un certificat de la C.E.
Pouvez vous nous dire ou nous adresser pour cette démarche. Nous avons les...
Postée le 18/03/2015 à 18h12
- 1 réponse(s)
Bonjour,
Ma fille partant au Canada prochainement, elle aimerait connaître les droits en ce qui concerne les recharges pour la cigarette électronique.
Quelles sont les quantités autorisées à emporter...
Postée le 18/03/2015 à 18h12
- 1 réponse(s)
Bonjour,
gestionnaire d'un collège, nos cuisines ont besoin pour acheter de l'alcool utilisé en cuisine, de donner un numéro à leur fournisseur. Pourriez vous m'indiquer celui ci sachant qu'il me semble que notre...
Postée le 18/03/2015 à 18h12
- 3 réponse(s)
bonjour voila j'ai acheté un vehicule en suisse quand j ai remener l auto la douane etait fermer j ai tous les papiers ce serait pour la faire dedouaner et pour l immatriculer et faire ma carte grise francaise merci...
Postée le 18/03/2015 à 18h12
- 1 réponse(s)
Bonjour,
Je souhaite envoyer un colis par la poste au Canada (région ONTARIO).
Cependant, le colis contient des couteaux de cuisine.
Mon colis ne risque pas d'être bloqué en douane au Canada?
Q...
Postée le 18/03/2015 à 18h12
- 1 réponse(s)
Bonjour, j'ai fais une commande qui provient de la Chine, et depuis le mois de février mon colis est garder par la douane de motif que c'est une contre façon il s'agit de chaussure (talon de marque Nike). Pour l'avoir on m'a dit qu'i...
Postée le 18/03/2015 à 18h12
- 1 réponse(s)
Bonjour,
L'aasociation "Lles Portes du Roussillon " N° SIRET : 3************** reprend cette année la partie restauration à son compte qui jusqu'alors était gérée par SODEXO.
Ma question e...
Postée le 18/03/2015 à 18h12
- 1 réponse(s)
Bonjour,
Société Odyssée Camping-Car à Charnay les Mâcon (71850), M. Lionel J*****, j'ai vendu un camping-car à un client Suisse, mon client me demande de m'inscrire aux services des douanes avec le ...
Postée le 18/03/2015 à 18h12
- 1 réponse(s)
bonjour
je suis résident calédonien
je souhaite acquérir du matéiel de plomberie et le ramener en Nlle Calédonie ou ce matériel sera taxé
il existe une procédure qui cons...
Postée le 18/03/2015 à 18h12
- 1 réponse(s)
Bonjour, j'attends un coli depuis 3 semaines et en appelant chronopost, ils m'ont répondu que mon coli était bloqué à la douane de Corbas. Voici le numéro de mon coli pour faciliter sa recherche:
Postée le 18/03/2015 à 18h12
- 1 réponse(s)
Madame, Monsieur,
Je souhaiterais consulter un peintre écossais concernant une dizaine de tableaux que j'ai peints récemment. Je vais donc les transporter dans ma voiture mi-avril. Dois-je faire une déclar...
Postée le 18/03/2015 à 18h12
- 1 réponse(s)
Bonjour Madame, Monsieur,
Je vais vendre du vin en corée du sud, je suis productrice. Il me faudrait un N° d'exportation comment dois je m'y prendre?
mon N° de TVA est ***************
Cordialement,
Corinn...
Postée le 18/03/2015 à 18h12
- 1 réponse(s)
quelle est la réglementation pour la vente de bière sur les marchés ? Faut il une licence ? une déclaration à la douane ? combien cela coûte-t-il ?
Merci !!
...
Postée le 18/03/2015 à 18h12
- 1 réponse(s)
Mr Mme Bonjour
Je viens d'acheter un bateau de 7.20
Je navigue en eau intérieure dans les lacs du jura
Serait il possible de savoir ou je doit envoyer les papiers.
( les acte de vente d'un navire de plaisance)
Postée le 18/03/2015 à 18h12
- 5 réponse(s)
Bonjour,
Je travail dans un projet de regroupement de plusieurs entités juridiques de vente de vins, et l'esprit de se projet est de mutaliser les coûts d'expéditions.
Pour se faire, il faut regroupe...
Postée le 18/03/2015 à 18h12
- 1 réponse(s)
Bonjour,
Nous sommes une laboratoire de développement de produit cosmétiques et utilisons régulièrement de l'alcool éthylique 99° dans des formules. A ce jour les clients français concerné...
Postée le 18/03/2015 à 18h12
- 1 réponse(s)
Bonjour
je voulais bien savoir pourquoi mon colis a été retenu par la douane mobile de saint geours de maremne ?
je vous ai apeller plusieurs fois, mais il y a personne qui repond alor...
Postée le 18/03/2015 à 18h12
- 1 réponse(s)
Bonjour,
Notre autorisation de destination particulière d'huile de palme arrive à expiration le 18/04/2014.
Pourriez vous nous indiquer le mail de la personne à contacter pour envoyer notre demande ? <...
Postée le 18/03/2015 à 18h12
- 1 réponse(s)
Bonjour,
Nous sommes l'association organisatrice des 24 heures 4x4 à Chevannes et allons organiser la même épreuve au Maroc le 4 mai 2014
Nous devons, pour notre matériel d'organisation transporté da...
Postée le 18/03/2015 à 18h12
- 5 réponse(s)
Nous venons de racheter une boulangerie pâtisserie qui était en liquidation et pour pouvoir acheter les alcools nécessaire à nos fabrication les fournisseurs nous demande un numéro, nous voulons savoir o&ugr...
Postée le 13/10/2014 à 14h36
- 1 réponse(s)
Document simplifié d'accompagnement déclaration de distillation...
Postée le 06/10/2014 à 13h51
- 2 réponse(s)
Bonjour,
Nous avons besoin d'un numéro EORI pour envoyer un matériel agricole.
Nous habitons dans le pas de calais...
Nous habitons dans le pas de calais...
Postée le 16/09/2014 à 14h22
- 1 réponse(s)
Bonjour,
Je dois procéder à un retrait de marchandises, à Orly, demain matin, à 8h00. Comme c'est la première fois que je procède à ce type d'opération, je viens d'apprendre qu'il me f...
Postée le 26/08/2014 à 21h51
- 1 réponse(s)
Bonjour,
je suis en train de créer mon entreprise dans laquelle je vais fabriquer des produits de pâtisserie. Je vais avoir besoin de m'approvisionner en produits alcoolisés non consommables en l'état et pour cela...
Postée le 24/08/2014 à 01h46
- 1 réponse(s)
Bonjours je suis propriètaire d'un bar a Saint Maurice de Lignon et je souhaite exercé la vente de tabac dans mon établissement, le buraux de tabac le plus proche ma fait un carnet de suivie.
...
Postée le 18/08/2014 à 17h16
- 1 réponse(s)
J'aurais besoin du numéro de contact du service concerné qui attribu le numéro EORI....
Postée le 28/05/2014 à 10h24
- 2 réponse(s)
Ce message concerne le service navigation plaisance
Suite changement moteur sur voilier AMADEUS, acte de francisation au Lavandou N° *****/****.*
Le Lavandou 3****/***C, merci de m'indiquer les documents nécessaires &...
Postée le 02/04/2014 à 09h36
- 1 réponse(s)
J'habite dans le Var, et je vends mon bateau (vedette de 6.60m )" de plaisance immatriculé à Saint Nazaire.
Je souhaites connaitre les formalités à acomplir et les adresses où adresser les documents ....
Postée le 29/03/2014 à 09h29
- 3 réponse(s)
bonjour je doit exporter de la marchandise, il faut que je sois enregistré avec un numéro EORI...
Postée le 28/03/2014 à 10h34
- 1 réponse(s)
Bonjour, Suite à une perte de DAA nous ne pouvons pas retourner une palette d'alcool chez notre expéditeur.
Je ne connais pas la démarche à suivre.
Merci de me contacter car je n'y arrive pas depuis 72h. M...
Postée le 28/03/2014 à 10h28
- 1 réponse(s)
Notre librairie est située à Saint-Laurent-sur-Sèvre en Vendée. A quelle adresse faut-il adresser notre "demande d'octroi de numéro Eori" pour recevoir nos colis venant de Suisse?
D'avance merci de votre r...
Postée le 26/03/2014 à 23h03
- 1 réponse(s)
Je suis en possession d'un bateau, je dispose d'un acte de conformité a la jauge d'un navire de plaisance de serie
Arvor 18, longueur 5,50m, avec moteur 02 gazole, puissance 36,8kw,
je n'ai plus d'acte de francisation comment ...
Postée le 26/03/2014 à 22h58
- 1 réponse(s)
Bonjour. Je me dirige vers vous pour une question. Je pars bientôt à wallis et futuna. je voudrais apporter des munitions de 22 millimètre. quelle est la démarche a faire? Une déclaration ? Merci ...
Postée le 24/03/2014 à 09h36
- 1 réponse(s)
J'ai une licence 4 , j'aimerais savoir si elle est transférable car nous voudrions la vendre ?...
Postée le 21/03/2014 à 11h24
- 1 réponse(s)
Dans le cadre de la déclaration préalable de profession, article 406-7 442 520 du code général des impôts, concernant les alcools, les arômes concernant les préparations...
j'aimerais savoir qu...
Postée le 21/03/2014 à 10h32
- 1 réponse(s)
Mon colis est bloqué en douane à RINGIS, comment dois-je faire pour le récupérer ?...
Postée le 21/03/2014 à 10h18
- 1 réponse(s)
Je souhaiterais prendre un rendez vous pour avoir des renseigments sur l'importation de textile provenant de la turquie....
Postée le 19/03/2014 à 00h08
- 2 réponse(s)
Je souhaiterai avoir le contact du bureau des douanes de Dignes les Bains dans les Alpes de Hautes Provence pour recevoir un dossier d'agrément et d'identification en tant que entrepositaire agr&eac...
Postée le 17/03/2014 à 11h15
- 1 réponse(s)
Suite à l'arrivée d'un colis en provenance de Chine livré par Chronopost, je voudrais savoir pourquoi je ne peux pas récupérer mon colis ? ...
Postée le 12/03/2014 à 22h30
- 1 réponse(s)
Auprès de qui dois-je m'adresser pour une autorisation d'achat de méthanol pour mon laboratoire ? ...
Postée le 10/03/2014 à 14h35
- 1 réponse(s)
Je suis importateur d'alcool de Grande-Bretagne depuis 15 ans, javais l'habitude de travailler avec une entreprise qui malheureusement ne peut plus faire le transitaire. Je souhaiterais savoir comment je p...
Postée le 04/03/2014 à 23h06
- 1 réponse(s)
Nous sommes un collège et nous aimerions savoir comment contacter la douane pour une intervention d'un douanier qui pourrait expliquer son métier auprès des élèves ?...
Postée le 24/02/2014 à 09h35
- 1 réponse(s)
je voudrais savoir comment se procurer un formulaire pour une détaxe d'alcool dénaturé ?...
Postée le 21/02/2014 à 11h03
- 1 réponse(s)
Lors d'un import, on nous a informé que nous avions besoin d'une autorisation de sortie de marchandise, notre marchandise est bloqué dans la société « Géondis ...
Postée le 12/02/2014 à 11h06
- 1 réponse(s)
Quel est le montant des droits de douane qu'un artisan qui vient de Nouvelle Calédonie va devoir payer sur la marchandise qu'il va ramener avec lui? (bijoux de perles noires). ...
Postée le 24/01/2014 à 20h18
- 1 réponse(s)
Comment récupérer un colis bloqué en douane? ...
Postée le 24/01/2014 à 20h13
- 1 réponse(s)
Pour l'expédition d'alcool « aba » en Guadeloupe. y a t-il des taxes à prendre en compte? ...
Postée le 15/01/2014 à 20h07
- 1 réponse(s)
Mon fournisseur me demande une autorisation des douanes ?...
Postée le 02/11/2013 à 18h24
- 1 réponse(s)