Passées À venir

Foire aux questions

 

titre de sejour
Bonjour j'ai fait une demande de renouvellement il y a 4 mois et il y a une semaine j'ai reçu un courrier me demandant la copie de mon passeport pour que mon titre de séjour soit fait 4 mois après ma demande je suis allé...
Titre de séjour
perte de passeport et dois voyager le 03/05/2015
Bonsoir j'ai perdu mon passeport et je dois prendre l'avion le 03/05/2015 pour rentrer dans mon pays (MARTINIQUE) que dois je faire? Merci de renseigner très vite en ce moment je suis chez mon fils a CHENNEVIERES SUR MARNE. JE vous r...
Passeport
Erreur examen permis
Bonjour, j'ai passé mon permis il y a de ça maintenant deux semaines or je n'ai toujours pas de resultat mon auto ecole m'as contacté et m'a dit que j'etais favorable mais avec une vistie medicale...La demande de visite medica...
Permis de conduire
changement adresse
comment changer l'adresse de ma carte grise et a quel prix...
Certificat d'immatriculation
info
Je travaille depuis janvier et jusqu'à present Je n'ai pas de numero de securité sociale.mon employeur me demande depuis.qu'est-ce que Je dois faire?  ...
titre de sejour
bonjour juste pour savoir formulaire pour renouvellement titre de sejour de 10 ans...
Titre de séjour
CIMETIERE LA BREOLE
Où est-ce que je peux chercher 2  parents mort Julie 27, 1824 (38 ans) La Breole, Le Lauzet, Basses-Alpes et mort 29 Decembre 1859, en La Breole aussi -  Merci Beaucoup Lilian   ...
délai d'attente épreuve permis candidat libre
Bonjour Madame, Monsieur,   Je réside actuellement en Seine-et-Marne (à Roissy-en-Brie) et souhaiterais rapidement passer l'épreuve du permis de conduire en candidat libre. Sachant qu'il est maintenant possi...
Permis de conduire
carte de sejour
Madame monsieur    Mon mari est venu du mali avec 1 visa long sejour vie privée er familiale mais il s'est fait volé son passport dans le tramway on a fait une declaration de vole il lui reste que sa carte consulaire...
Passeport
recours a mdph
j ai fait un recours aupres de la mdph de lyon concernant mon dossier d'handicap le mois de mai 2014 à ce jour je n ai aucune reponse ou s adresser ?  ...
Handicap
Perte d'une carte de résidence
Bonjour je souhaiterais recevoir le formulaire pour le duplicata d'une carte de résidence de 10 ans suite à une perte des papiers merci ...
Titre de séjour
avoir Formulaire d'attestation de non inscription au repertoire civil
je voudrais avoir de l'attestation  de non inscription au repertoire civil....
Union
Attestation de résiliation de PACS
Puis-je l'obtenir par internet, en donnant les références? Merci de me dire la marche à suivre...
droit de garde
bonjour j'ai la garde de mon fils je vivais en savoie 73 jai demenagé en 74 depuis mon ex ne respecte plus ses jours de garde il est sencé le prendre deux jours par semaine moitié des vacances scolaires .. il le prend que les ...
Divorce et séparation
Demande de dossier d'agrement assistante maternelle
Madame, Monsieur Je souhaiterais faire une demande d' agrément resident sur la commune de saint gilles de cretot j'aurais aimé connaitre les demarches a effectuer et connaitre la pmi de secteur de ma commune. Dans l'att...
chèque emploi service
obtenir un chéquier J'embauche une femme de ménage 8 heures par mois...
Contrats de travail
Titre de séjour Etudiant
bonjour, je suis une étudiante étrangère residant a Paris depuis 7 mois deja j'ai eu un visa long séjour dans mon pays m'autorisant à résider en France pour une durée d'un an .cependant j'aimerais f...
Titre de séjour
Permis de conduire international
Bonjour  Je viens d'Egypte et mon mari est français . je voudrais savoir si j'ai un permis de conduire international ,je peux l'utiliser en France sans avoir besoin de faire autre chose?
Permis de conduire
Formulaire RT 2012
Bonjour, Suite à une demande de travaux, la mairie de BEAUMONT DU GATINAIS (77890) où je réside, m'a dit de joindre un document RT 2012. Comment puis-je me le procurer ou, le cas échéant, je vous re...
Situation conflictuelle avec mon employeur
Je suis medecin. La situation conflictuelle avec mon employeur - le Centre Hospitalier (secteur public), c'est la competence de Conseil de Prud'hommes de Macon ou la competence du Tribunal Administratif ? Merci...
demande d inscription
Je suis artiste peintre sénégalais sans papier vivant en France, je fais des tableaux que je vends à des particuliers. Je voudrais m'inscrire pour  pouvoir déclarer mes revenus merci. ...
que faire en cas d'abus de confiance
bonjour, pour des travaux d'isolation, j'ai été contacté par une entreprise (normalement recommandée par EDF), qui me faisait des travaux d'isolation des combles, si mon dossier était accepté. Accep...
changement de nom et autorité parentale
Bonjour,  j'aimerais savoir comment peut on changer le nom de ma fille et mon garcon qui a celui de son pere en effet celui-ci de prend plus de nouvelle de ses enfants depuis 1 an  je me suis separée de lui suite a des viol...
Nom et prénom
perte de carte vital
Bonjour, Je vous informe que je ne retrouve plus plus ma carte vitale. Je pense que je l'ai perdu, pouvez-vous me dire les demarches à suivre pour la refaire, merci. En attente de votre réponse, je vous prie, d'a...
Sécurité sociale
Carte de séjour perdue
Bonjour, Je suis étudiante à lille de nationalité hors- union europeenne et j ai perdu mon titre de sejour temporaire pour 1an! je voudrais savoir les demarches à faire  pour en avoir un autre. Est ce...
Titre de séjour
DIPLOMES PERDUS
JE SOUHAITERAIS OBTENIR UNE COPIE DE MES DIPLOMES PERDUS POUR PASSER DES CONCOURS CORDIALEMENT...
Duplicata avis d'imposition 2014
Bonjour, J'ai eu un sinistre incendie le 22 mars dernier et mon dernier avis d'imposition a été brulé. Pourriez-vous me transmettre une copie ? Je n'ai pas mon n° de déclarant sur moi....
Impôt sur le revenu
travail dissimulé
bonjour; Je travaille depuis un 1 an dans une entreprise de travaux de batiment au black, ma question est ce que c'est possible de demander d'ouvrir une enquête par les agents de l'urssaf ? Bien cordialement   ...
Contrats de travail
inscription registre du commerce
Bonjour, Je suis inscrite en tant qu'auto-entrepreneur depuis le 15 mars 2015 et dans le cadre de mon activité, je dois m'inscrire au registre du commerce, or, j'ai envoyé mon dossier complet à la chambre de commerce de...
URSSAF
demande carte de séjour.
Bonjour j'ai la carte de séjour espagnol,et je veux demander une carte de séjour de France,quelles sont les documents ? Je suis mariée ,j'ai un enfant né ici,et mon marie à une carte de séjour....
Titre de séjour