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Ramener de l'alcool et du tabac de l'étranger : les quantités possibles

Quelles quantités d’alcool et de tabac pouvez-vous rapporter d'un séjour à l’étranger ? Quels sont les risques encourus en cas de non-respect de la réglementation ? Tour d’horizon du sujet.
Sommaire

À la suite d'un séjour à l’étranger, vous souhaitez rapporter du tabac ou de l’alcool ? Sachez que vous en avez parfaitement le droit. Toutefois, l’importation de ces produits est réglementée et n’est autorisée que dans le cadre d’une consommation personnelle. Vous ne pourrez ainsi en ramener qu’en quantité limitée. Au-delà des seuils autorisés, les services douaniers pourront vous soupçonner de vouloir en faire commerce. Pour éviter tout malentendu, retrouvez dans cet article les quantités d’alcool et de tabac autorisées à l’import, mais également les sanctions encourues en cas de non-respect de ces limitations.

Ramener de l’alcool et du tabac de l’étranger : les quantités possibles



La réglementation concernant l’importation de tabac

La quantité de tabac que vous pouvez ramener en France diffère selon le pays dont il provient et le type de tabac importé.

L’achat de tabac au sein d’un pays de l’Union européenne

En revenant d’un pays de l’Union européenne, vous pourrez ramener à la fois des cigarettes, du tabac à fumer, des cigares et des cigarillos. Vous devez être âgé d’au moins 18 ans.

Vous ne pourrez cependant pas rapporter plus de 200 cigarettes, soit 1 cartouche. Concernant le tabac à fumer (tabac à rouler, tabac à tuber), la limitation est fixée à 250 g. Pourront également être importés 50 cigares et 100 cigarillos.

Le tabac provenant d’un pays non européen

Pour pouvoir rapporter du tabac d’un pays situé hors de l’Union européenne, vous devez être âgé d’au moins 17 ans.

Vous pourrez ramener librement en France un seul type de produit (des cigarettes, du tabac à fumer, des cigares ou des cigarillos). La réglementation vous autorise à rapporter 200 cigarettes, ou 250 g de tabac à rouler. Autrement, il vous est possible d’importer 100 cigarillos ou à défaut 50 cigares.

Si vous souhaitez rapporter plusieurs types de tabac, les quantités doivent être diminuées. Cela signifie que si vous ne ramenez que 100 cigarettes, soit la moitié de la quantité autorisée, vous pourrez également importer 125 g de tabac à fumer ou 50 cigarillos ou 25 cigares.

Notez par ailleurs que tout achat de tabac sur internet est interdit en France.




Les règles relatives à l’importation d’alcool

L’importation d’alcool est également réglementée. La quantité que vous pouvez rapporter de vos vacances est limitée.

L’alcool provenant d’un pays de l’Union européenne

Lorsque vous revenez d’un pays de l’Union européenne, vous pouvez rapporter des boissons alcoolisées. Vous devez être âgé d’au moins 18 ans. Les quantités autorisées varient selon la catégorie d’alcool importée.

Si vous souhaitez ramener des boissons obtenues par distillation telles que le gin, la vodka ou encore le whisky, la quantité maximale autorisée est de 10 litres. Il vous est également possible de rapporter du porto, du vermouth ou du madère dans la limite de 20 litres. La limitation pour le vin est fixée à 90 litres, dont 60 litres maximum de vin mousseux. Enfin, concernant l’importation de bière, le seuil autorisé est de 110 litres.

L’achat d’alcool au sein d’un pays non européen

Seules les personnes âgées d’au moins 17 ans peuvent ramener de l’alcool provenant d’un pays situé hors de l’Union européenne.

Ces dernières sont libres de rapporter 4 litres de vin non mousseux et 16 litres de bière. Il est également possible de transporter une autre boisson alcoolisée dont la quantité autorisée diffère selon la catégorie d’alcool.

L’importation d’un alcool inférieur à 22 degrés est restreinte à 2 litres. Au-delà de 22 degrés, seul 1 litre d’alcool pourra être ramené. Idem pour un alcool éthylique non dénaturé de plus de 80 degrés.

Ramener de l’alcool et du tabac de l’étranger : les quantités possibles

Le cas particulier des travailleurs frontaliers et des îles et territoires des pays de l’UE

Les travailleurs frontaliers

Les travailleurs frontaliers sont soumis à une réglementation spécifique.

Concernant l’importation de tabac, ces derniers n’ont le droit qu’à un seul type de produit par trajet. Ils pourront ainsi rapporter 40 cigarettes ou 50 g de tabac à fumer. S’ils souhaitent ramener des cigares, la limitation est fixée à 10 unités ou 20 unités s’il s’agit de cigarillos.

En ce qui concerne l’alcool, ils ne sont autorisés à transporter que 0,5 litre de vin non mousseux et 4 litres de bière par trajet. En plus, pourra être rapportée une autre boisson alcoolisée. S’ils veulent rapporter un alcool inférieur à 22 degrés, la limite est fixée à 500 millilitres (soit 0,5 litre). Pour importer un alcool supérieur à 22 degrés ou d’un alcool éthylique non dénaturé supérieur à 80 degrés, la quantité est restreinte à 250 millilitres.

Les îles et territoires des pays européens

Pour certains territoires tels que l’Andorre, les îles Canaries ou les îles anglo-normandes, une réglementation spécifique s’applique. Les limitations sont différentes.

Les sanctions encourues en cas de non-respect des quantités autorisées

Les quantités autorisées s’appliquent à une personne seule. Cela signifie que si vous voyagez à plusieurs, chacun des passagers a le droit de rapporter du tabac et de l’alcool dans la limite des quantités respectives indiquées ci-dessus.

Lorsque l’un des seuils est dépassé, vous vous exposez au paiement de taxes et d’amendes. À cela, peuvent s’ajouter des sanctions supplémentaires telles que la saisie des produits, la saisie de votre véhicule ou encore une peine d’emprisonnement.

Pour toute question, vous pouvez contacter « Infos douane service » par téléphone au 0 800 94 40 40. Au + 33 1 72 40 78 50 si votre appel est émis depuis l’étranger ou l’outre-mer.

 

Si vous achetez du tabac ou de l’alcool, vous devez conserver le ticket de caisse pour le présenter à la douane en cas de contrôle.

Si vous rapportez des quantités d’alcool supérieures à la limite autorisée, vous risquez une amende de 750 euros.

Si vous achetez du tabac sur un site internet, il sera confisqué à la douane avant sa livraison.