Passées À venir

Foire aux questions

 

Duplicata taxe foncière
comment imprimer ma taxe foncière  ?  ...
Impôts locaux
Obtention permis-moto.
Bonjour,   J'ai obtenu mon permis B (voiture) en 2010 et j'ai donc le permis dit 'rose'.

Je viens de passer mon permis moto (début Mars 2014). J'ai en ma possession le permis moto provisoire.

Permis de conduire
Informations sur une personne inscrite à la cpam
Bonjour, Je suis Educatrice spécialisée à l'association Réduire Les Risques à Montpellier. Mademoiselle V** Z** Victoria Corinne qui fréquente notre association souhaiterait s'inscrire à la C...
CPAM
Extrait acte de naissance
Bonjour, j'ai besoin d'un extrait d'acte de naissance. Je m'appelle Liliane H***** M**** B******. Je suis née le 12 septembre 1959 à Dakar au Sénégal. Pouvez vous me rédiger un acte int&eacut...
Carte nationale d'identité
Inscription à l'urssaf pour un particulier
Je voudrais en tant que particulier m'inscrire à l'Urssaf pour embaucher un employé de maison pour 10 heures par semaine. Comment le faire par Internet. Je pense été inscrit il y a une quinzaine d'années mais je ...
URSSAF
Location appartement à challes-les-eaux
Bonjour,   Nous avons louer chez Mme C******  Jean  un appartement pour le 4 mai au 24 mai 2014 avec également réservation aux Thermes à la mème date  !! mme C****** devai...
Vacances
Copie intégrale de l'acte de mariage
Bonjour, Mon épouse et moi meme, desirions faire une demande Naturalisation Française. Pouvez-vous nous fournir une copie intégrale de l'acte de mariage.
Union
Exonération de frais d'expertise psychiatrique
Bonjour, J'aimerais faire une demande de mise sous protection juduciaire d'une personne mais celleci est dans l'incapacité de payer un expert psychiatre? pouvez vous nous indiquer la marche à suivre pour avoir une exoneration ...
Casier judiciaire
Renouvellement de titre de séjour étudiant à la sous préfecture de palaiseau
Bonjour,  Mon dossier de renouvellement de titre de séjour étudiant a été reçu par la sous préfecture de Palaiseau le 11/10/2013. Cela fait 6 mois depuis cette date sans aucun retour de ...
Titre de séjour
Demarches pour ouvrir un dossier de demande de personne handicapé
Bonjour Quelles sont les démarches pour ouvrir un dossier de demande de personne handicapé? (sur conseil de la medecine du travail)...
Handicap
Colis en attente de réception
Bonjour, j'attends un coli depuis 3 semaines et en appelant chronopost, ils m'ont répondu que mon coli était bloqué à la douane de Corbas. Voici le numéro de mon coli pour faciliter sa recherche:  Postée le 18/03/2015 à 18h12 - 1 réponse(s)
Douane
Transporter ses peintures
Madame, Monsieur,   Je souhaiterais consulter un peintre écossais concernant une dizaine de tableaux que j'ai peints récemment. Je vais donc les transporter dans ma voiture mi-avril. Dois-je faire une déclar...
Douane
demande de titre de propriété
Madame R******* Chantal ** rue du chemin neuf 30660 Gallargues le Montueux 0* ** ** ** **   Madame, Monsieur, Je viens d'acquérir le bien du ** rue du chemin neuf à Gallargues le Montue...
Déménagement
Trimestre en ANV
A la Maison des Artistes où je suis affilliée depuis 1981, on me dit que j'ai un trimestre en ANV à l'urssaf, le 4 eme trimestre 1995. J'aimerais règler ce contentieux et récupèrer ce trimestre dans...
URSSAF
Démarche auto-entrepreneur & permanence Brignoles
Bonjour, je sort de couveuse d'entreprise et je souhaiterais connaître l'ensemble des papiers qui me seront nécessaires à la création d'un statut d'auto-entrepreneur, en photograhie/maquillage/coiffure/artiste, je...
Démarches création d'entreprise
Où envoyer une injonction de payer ?
Bonjour, Nous sommes une société basée en région parisienne. Nous souhaiterions faire une injonction de payer à un client qui n'a pas payé sa facture en totalité et qui est domicilié a...
Procès civil
Demande informations sur décompte congés pour un mi-temps
madame, monsieur,  je cumule actuellement deux emplois à mi-temps dont le temps de travail est réparti de la manière suivante : sur une semaine, je travaille 2jours pleins dans l'un et 3jours pleins dans l'autre et...
Contrats de travail
le cerfa 14880.01
je dois mettre à jour mon p;ermis de conduire, étant transporteur scolaire, il me faut fournir le document ci dessus que je voudrais bien télécharger Merci...
Permis de conduire
Intevention de constat
Bonsoir, Afin de constituer un dossier de dépot de plainte auprès du procureur. constat d'huissier pour refus de "vente" à une personne précise. lieu: SUSSARGUES 34160 et quel sont vos tarifs...
Porter plainte
Demande de récépissé à la préfecture
Bonjour, J'aimerais savoir les horaires d'ouverture et fermeture de la préfecture ? car mon proprietaire me demande un récépissé de déménagement. Cordialement...
Déménagement
Document pour une demande d'affichage pour une manifestation
bonjour, pouvez vous m'envoyer le document a remplir pour une demande d'affichage. ainsi que l'adresse mail a qui le renvoyer pour le secteur saint-martory. cordialement  mr b*****...
Fonction publique
Attestation d'affiliation à l'Assurance Vieillesse de parents au Foyer
L'Assurance retraite du sud-est me demande pour compléter mon dossier retraite une attestation d'affiliation à l'assurance Vieillesse de parents au Foyer pour les années 1978, 1979, 1980. Périodes pendant lesquel...
Âges et cotisations
Non réception d'un procès verbal de stationnement
Je suis M******* Rolland et j'habite **** Chemein du Bosquet à JARCIEU 38270 J'ai stationné  rue du 1er film à Lyon dans le 8 ème une partie d'après midi , il y a environ 2mois. Lors de mo...
Amendes
Modification d'activité
Bonjour, Je suis inscrit depuis août 2012 pour des Soins Energétiques et du Massage Ayurvédiques. Je souhaite également maintenant proposer des ateliers, des formations et des conférences dans ces domaines....
Démarches création d'entreprise
Colis chronopost rentenu
Bonjour, vous avez un colis chrono post num E************ au nom de D*********, a st julien en genevois chez vous. Veuillez m'indiquer quand et comment je peut le récupérer! Dans l'attente de vous lire, recevez mes meilleures salutat...
Vente à distance
Demande de Retraite
Mes dossiers pour la retraite sont enregistrés depuis 2 ans sur la france sous n° 2.**.**.**.***.*** et sur Monaco sous n° *****. Que dois-je faire pour réunir l'ensemble, la caisse de Monaco m'indiquant que j'avais le...
Âges et cotisations
Demande de naturalisation
je suis algerienne , mariée à un français ,  je reside en france depuis 3ans et demi , j'ai deux enfants nés en france et de nationalité française . je souhaiterai me naturaliser françai...
Naturalisation française
Extracto annuel pour déclarer mes revenus de la Sécurité Social
Bonjour, j'ai besoin d'un extrato pour declarer mes revenus de la securité social de l'année 2013 ainsi qu'un autre de l'année 2012. Où je dois me diriger au juste.  Merci pour votre réponse...
Impôt sur le revenu
Attente de la décision renouvellement A. H
Bonjour, je desire savoir ou en est mon dossier, à ce jour  la C.A.F n'a pas reçu la décision de renouvellement de l'allocation A.H. je suis actuellement sans revenus. je vous remercie de vo...
RSA
Comment obtenir un duplicata de bulletin de salaire
bonjour il me manque des bulletins de salaire de l'année 1975 Janvier -Juillet- Aout- Septembre- comment faire pour les retrouver, car j'en aurait besoin pour ma retraite. merci de me renseigner. Le non de l'entreprise était Michel M...
URSSAF