Passées À venir

Foire aux questions

 

Renseignements sur l'incinération
Mes grand-parents sont entérrés dans un cimetière, ma mère est mourante et elle souhaiterait être incinéré et mise dans leur tombe. Est ce possible ? et quel est le coût ?...
Après un décès
Comment joindre l'URSSAF
Pouvez-vous me dire comment joindre l'URSSAF ? j'aurais des questions à poser par rapport à ma société....
URSSAF
recherche personne disparue à la baule 44500
Bonjours. je recherche l'adresse de mon amie d'enfance et d'école, originaire de Champigny sur marne 94500....
Disparition de personnes
La licence 4 est-elle transférable suite à une vente ?
J'ai une licence 4 , j'aimerais savoir si elle est transférable car nous voudrions la vendre ?...
Démarches création d'entreprise Douane Vente à distance Prestations de service
Radié de la RSI et de la RAM et régularisation
J'étais affilié à la RAM jusqu'à il y a un an et demi, aujourd'hui je ne suis ni à la RAM ni au RSI car j'ai été radié et je n'apparaît pas à la sécurité sociale.
Contrats de travail Aides Pension de retraite
Refus du dossier par la MSA pour un travail saisonnier
Mon fils à terminé ses études au mois de juin, il était sous la sécurité sociale étudiante jusqu'au 31 décembre, entre temps il a travaillé en temps que saisonnier et cette socié...
CMU
Comment forcer une personne à me rembourser
Je voudrais signifier un jugement concernant une personne qui me doit la somme de 13 500 euros. Il ne me rembourse pas suite à un jugement d'huissier qui s'était rendu à son domicile mais le personne en question avait d...
Porter plainte
Quel est le salaire réel payer par l'employeur
En tant qu'employeur à combien nous reviens un salaire en sachant que je souhaiterai payer mon employé 2500 euros net par mois ?...
Contrats de travail
A quelle CPAM est rattachée la ville de Belligneux
Concernant la CPAM, nous avons déménagé et nous aimerions connaître la ville dans laquelle se situe la CPAM rattachée à la ville de Belligneux dans l'Ain ?...
CPAM
Francisation de mon jet ski de 160 chevaux
Je suis propriétaire d'un jet ski de 160 chevaux, j'aimerais savoir quelles sont les démarches administratives à faire au niveau de l'acte de francisation ?...
Certificat d'immatriculation Assurance véhicule
Code général des impots concernant les alcools et les aromes
Dans le cadre de la déclaration préalable de profession, article 406-7 442 520 du code général des impôts, concernant les alcools, les arômes concernant les préparations... j'aimerais savoir qu...
Démarches création d'entreprise Douane Prestations de service
Mon colis est bloqué à RINGIS par les douanes
Mon colis est bloqué en douane à RINGIS, comment dois-je faire pour le récupérer ?...
Douane Plainte consommateur
Je veux devenir auto-entrepreneur et je viens de belgique
Je viens de Belgique et je voudrais m'inscrire en tant qu'auto entrepreneur. Quelles sont les démarches à effectuer pour avoir un numéro de sécurité sociale pour l'inscription au RSI?...
Contrats de travail Démarches création d'entreprise
Suis-je éligible au contrat CAE CUI ?
Comment savoir si une personne est éligible au contrat CAE/CUI ?...
Contrats de travail
J'ai besoin de mes anciennes déclarations d'impots
Comment puis-je me procurer mes déclarations d'imposition de 2011 et 2012 ?...
Impôt sur le revenu
Comment obtenir le droit aux logements sociaux
Quelles sont les démarches à effectuer pour une demande de logements sociaux ?...
Déménagement Handicap
Etudiante colombienne sans passeport et régularisation
Je suis étudiante étrangère, je suis en France pour un an par le biais d'une convention entre mon école en Colombie et une école à Paris, je viens d'apprendre que je devais faire un titre de séjour,...
Titre de séjour
Est-ce possible d'être pompier et auto-entrepreneur en tant qu'agent immobilier
Je suis sapeur pompier professionnel, je souhaiterais me déclarer auto-entrepreneur en tant qu'agent immobilier, je voudrais savoir si cela est possible et compatible du fait de mon statut de fonctionnaire ?...
Contrats de travail Démarches création d'entreprise
Les autres locataires ne paient pas leur place de parking
Je paye une place de parking qui stipule un numéro qui n'existe pas, d'autres locataires se garent sans payer de place de parking, est-ce que cela est normal ? Que dois-je faire auprès des propriétaire ?...
Déménagement Plainte consommateur
Démarches nécessaire au renouvellement du passeport portugais ?
Quelles sont les démarches à faire pour renouveler un passeport portugais ?...
Passeport
Suis-je redevable du loyer avant la date de fin de bail ?
Ma fille à fait un bail de location soumis à la loi du 6 juillet 1989 pour une durée de trois ans. Si elle fait une rupture de bail avant le date de fin du bail qui est le 14 juillet 2014, est elle redevable des loyer jusqu'&a...
Déménagement
Prélevement de la taxe d'habitation sans avoir reçu de document
Concernant la taxe d'habitation pour mon fils qui est étudiant à la résidence JEAN PAUL GOUDES à SAINT MANDE nous n'avons reçu aucun document mais j'ai des prélèvements sur mon compte, pouvez vous m...
Impôts locaux
Quelles sont les démarches à faire pour avoir un numéro de SIRET ?
Je suis présidente de l'association BACHRA, dans le cadre d'une animation nous allons employer cinq musiciens et pour rémunérer ces personnes par l'intermédiaire du BUSO nous avons besoin d'un numéro de SIRET. Qu...
Contrats de travail Démarches création d'entreprise
Acquisition de parts dans une société
 

Je viens de faire l'acquisition de parts dans une société, pouvez vous me donner des renseignements concernant l'URSSAF ?  ...

URSSAF
Durée de validité de l'inscription à l'URSSAF
 

Je suis à la maison des artistes, j'ai payé des cotisations à l'URSSAF il y a plusieurs années. Quelles sont les démarches à faire pour savoir si je suis toujours ...

URSSAF
Horaire du bureau des douanes de Dignes les Bains
 

Je souhaiterai avoir le contact du bureau des douanes de Dignes les Bains dans les Alpes de Hautes Provence pour recevoir un dossier d'agrément et d'identification en tant que entrepositaire agr&eac...

Douane
Formulaire CERFA pour une demande préalable de travaux
 

Quel est le formulaire à télécharger lors d'une demande préalable de travaux ? C'est un formulaire CERFA mais je ne connais pas son numéro.  ...

Construction
Devenir assistante maternelle dans l'ESSONNE
 

Quelles sont les démarches à faire pour être assistante maternelle dans l'ESSONNE ?  ...

Contrats de travail
Obtenir un formulaire P4PL
 

Je suis infirmière en ce moment en arrêt de travail, on me demande de remplir un formulaire P4PL à joindre à mon arrêt de travail mais je ne le trouve pas sur internet, com...

CPAM
Demande de duplicata d'avis d'imposition 2012
 

J'ai perdu mon avis d'imposition 2012, comment avoir un duplicata ? Car sur internet on me demande mon dernier montant de référence pour me connecter.  ...

Impôt sur le revenu