Passées À venir

Foire aux questions

 

Demande de contact urgent
Bonjour, Suite à une perte de DAA nous ne pouvons pas retourner une palette d'alcool chez notre expéditeur. Je ne connais pas la démarche à suivre. Merci de me contacter car je n'y arrive pas depuis 72h. M...
Douane
Contester une perte de points
Bonjour Mme ou Mr Propriétaire du véhicule Je voudrais connaitre les démarches a suivre pour contester une perte de points qui m'a été attribué alors que ce n'était pas moi qui conduis...
Amendes
Attestation pour carrère longue
Bonjour, Actuellement j'ai un RDV le 03 avril à 14h30 (MMe S****** Jocelyne) à Crest, mais je n'ai toujours pas reçu la demande d'attestation pour carrière longue postée le 26/01/2014. Faut-il annul...
Retraite anticipée
Devenir auto-entrepreneur
Comment puis je faire pour vendre de la brocante en activité principale et en plus faire un peu de secrétariat en activité secondaire ? à combien s' élève le montant de chaque activitées ?
Aides
Vente de bateau dans le VAR
J'habite dans le Var, et je vends mon bateau (vedette de 6.60m )" de plaisance immatriculé à Saint Nazaire. Je souhaites connaitre les formalités à acomplir et les adresses où adresser les documents ....
Douane
Demande pour cas spécifiques de carte 10 ans conjoint de francais
Bonjour , conjointe de français depuis   PLUS   de 3 ans, resident a la reunion depuis plus de 2 ans et avoir un handicap au genoux, a du mal a marcher--    Mon conjoint de francais   a déjà  70 A...
Titre de séjour
Chiot perdu
J'ai perdu mon chiot de 3 mois mardi soir il est type berger allemand a poils long ....
Animaux
Chien perdu
Bonjour, J'habite ambarès et j'ai perdu mon chien depuis deux jours. C'est un beauceron coupé de berger allemand ,il est pucé, sa robe est noir est feu il possède une tâche blanche tout le long de so...
Animaux
Droit aux ARE
Aurais-je les are de pôle emploi ? Puisque je suis en invalité,  ai je le dois de demander le reste de cette somme qui me reviens de droit ? A cause d'un licenciement en 2007 sachant que j'ai 50 ans et sachant aussi...
Allocations chômage
Répondre à une offre d'emploi
Bonjour j ai reçu un message  de pole emploi pour contacter Mme Cecile M******* Je ne trouve pas son n° de telephone Etant actuellement dans le nord, pourriez vous me contacter au 06 ** ** ** ** entre 12h30 et 14h ain...
Recherche d'emploi
Demande de raccordement transport exceptionnel
Bonjour, Je dois envoyer une demande d'autorisation individuelle de transport exceptionnel pour un raccordement à saint denis. Pourriez-vous me donner l'adresse où je dois envoyer ma demande. Cordialement ...
Démarches création d'entreprise
Obtenir un rendez-vous
bonjour je voudrais prendre rendez vous a isle-jourdain avec 1 conseiller . de préférence le vendredi. merci salutation....
Prestations de service
Commander le formulaire Cerfa 10 0096
Bonjour, Je souhaite commander pour mon service des mémoires de frais (Cerfa 10 0096). Je ne trouve que le verso Recto du document à télécharger. Pouvez vous me donner les coordonnées d'un imprimeur...
Prestations de service
Emploi en CDI
j'etais employée dans une entreprise ensuite j'ai été malade donc arrêts maladies et ensuite mise en invalidité, le patron m'envoyait des bulletins vierges et ceci pendant 3 ans et même des lettres de...
Contrats de travail
Perte certificat de cession
Bonjour, Je dois obtenir un certificat d'immatriculation suite à l'achat d'un véhicule d'occasion. Or j'ai égaré le certificat de cession, le vendeur m'a fait parvenir son exemplaire. Dois je refaire un exemplair...
Certificat d'immatriculation
Perte Carte Grise : Procédure & Lieu de Retrait
Bonjour, Je viens de m'apercevoir que j'ai perdu ma carte grise (potentiellement depuis un temps certain...). J'ai récupéré le document 'Déclaration Perte Carte Grise - cerfa-13753.pdf' à remplir : ...
Certificat d'immatriculation
Attestation de la prise en compte de la réglementation thermique
Bonjour, Je vais rénové une grange en un logement d'habitation. A l'origine, j'ai une surface de plancher totale de 95,27m2 (exploitation agricole) et le logement à une surface de plancher de 91,39m2. Est-...
Construction
Demande d'octroi de Numero EORI
Notre librairie est située à Saint-Laurent-sur-Sèvre en Vendée. A quelle adresse faut-il adresser notre "demande d'octroi de numéro Eori" pour recevoir nos colis venant de Suisse? D'avance merci de votre r...
Douane
Etablir nouvel acte de francisation pour bateau moteur
Je suis en possession d'un bateau, je dispose d'un acte de conformité a la jauge d'un navire de plaisance de serie Arvor 18, longueur 5,50m, avec moteur 02 gazole, puissance 36,8kw, je n'ai plus d'acte de francisation comment ...
Douane
Prime non reçu
Bonjour, Adjoint administratif 2ème classe, la ville de montereau m'a supprimé mes primes NBI et IAT lors d'un changement de service, en sachant que dans ce service mes collègues touchaient ces primes en question, au bo...
Fonction publique
Réalisation projet architectural
Bonjour, Pour réalisation d'un projet architecturale, je voudrai savoir si la parcelle 391 située sur la Place ST Martin à MALLING en Moselle est en zone classée ABF ou pas ? Vous en remerciant par avance<...
Construction
Pose de chicanes sur voie privée
Bonjour, veuillez me faire parvenir les normes pour la pose de 4 chicanes sur la voie privée des terrasses d'arbère à Divonne dans le genre de celles de Mourex voir Mr. D******* je représente les 12 colotis dans l'assoc...
Construction
Demande de changement d'adresse du titre de séjour
Bonjour, je me permets de vous contacter afin de vous exposer mon problème . nous venons d enménager sur la commune de Mitry Mory 77290 tout d abord je voudrais savoir si nous dépendons bien de la prefecture de c...
Carte nationale d'identité
ID MARCHE
ID MARCHE A T ELLE PAYE DES COTISATIONS POUR SON ASSOCIER DE 2002 A 2013...
URSSAF
Travailler en atelier protégé
Bonjour, Ma fille a un dossier MDPH car elle a une sclerose tubereuse de bourneville. Elle aimerait bien travailler dans un atelier protégé. Que doit-elle faire pour s'y inscrire? Elle habite à Scio...
Handicap
Demande de formulaire de carte européene de stationnement
Bonjour, Je souhaite constituer un dossier de demande de carte européenne de stationnement pour mon père. Je n'arrive pas à télécharger le formulaire ci-dessus référencé. Pourri...
Handicap
attestation de perception d'indemnités journalières au titre d'un accident de travail
comment faire pour avoir une attestation de perception d'indemnités journalière au titre d'un accident de travail ? MERCI  ...
CPAM
Chéques emploi services
ma mère 83ans à sartrouville grabataire a besoin d'aides pour manger pour le coucher aussi.nous souhaiterions trouver 1personne 1h le midi et 1 heure le soir. en la dédomageant par le biais de chèques emploi services.qu...
Contrats de travail
Justificatif de paiement taxe d'habitation
bjr serait il possible de recevoir un justificatif pour le paiement de ma taxe d'habitation pour le logement *** rue pasteur 59286 roost warendin   merci d avance...
Impôts locaux
Vérification et Duplicata de déclaration unique d'embauche
Madame, Monsieur, je suis un particulier qui à été employé en tant que commercial par la SARL SAINT VALENTIN (SIRET: *** *** *** ******) du 22/03/2012 au 30/09/2012. Pouvez-vous me confirmer que ces...
Contrats de travail