Passées À venir

Foire aux questions

 

Comment obtenir un numéro d'exportation pour vendre du vin en corée du sud
Bonjour Madame, Monsieur, Je vais vendre du vin en corée du sud, je suis productrice. Il me faudrait un N° d'exportation comment dois je m'y prendre? mon N° de TVA est *************** Cordialement, Corinn...
Douane
Réglementation pour la vente de bière ambulante sur les marchés
quelle est la réglementation pour la vente de bière sur les marchés ? Faut il une licence ? une déclaration à la douane ? combien cela coûte-t-il ? Merci !!  ...
Douane
Examen de santé préalable à l'examen du code de permis de conduire
Ma fille, handicapée auditive, souhaiterait savoir où elle peut prendre rendez-vous pour un examen médical préalable avant de pouvoir passer l'épreuve de code du permis de conduire. Serait-ce possible &agr...
Permis de conduire
Recherche d'emploi à Touraine
je suis MR S*****  je travail a emmaus je suis salarié depuis 15ans! je viens d'acheter ma maison en touraine travaillant a paris. je souhaites trouver un poste de auxilliaire socio éducatif ou un poste dans le secteur du...
Recherche d'emploi
Carte vitale perdue
Je voudrai connaitre ou je dois adresser une demande d'une nouvelle carte vitale, suite à une perte, je demeure bd de Grenelle paris 15e merci...
CPAM
Changement d'adresse carte de séjour
Ma carte de séjour indiquait ma dernière adresse : Paris. Maintenant j'habite villemoisson Que dois-je faire por avoir mon adresse exacte sur ma carte. Ou m'adresser ?   Merci...
Titre de séjour
Relevé des arrêts de travail des cinq années précédents l'adhésion au contrat soit juillet 2006 à juillet 2011
Bonjour Mesdames, Messieurs, Dans le cadre de mon assurance perte d'activité souscrit auprès de la BPCE, caisse d'épargne me demande l'attestation en objet pour compléter mon dossier d'indemnisation. Vous ...
CPAM
Document à founir pour déclarer un bateau
Mr Mme Bonjour Je viens d'acheter un bateau de 7.20 Je navigue en eau intérieure dans les lacs du jura Serait il possible de savoir ou je doit envoyer les papiers. ( les acte de vente d'un navire de plaisance)
Douane
Demande de duplicata impôt 2012/2013
j'ai demenagé en janvier 2014 et je ne trouve plus mon avis d'imposition, dois-je faire une lettre avec AR au centre des impots que je dependais où y a-t-il une autre solution plus rapide et moins couteuse. merci de me repondre au pl...
Impôt sur le revenu
Documents à fournir pour un duplicata de carte de séjour
bonjour j'ai perdu ma carte de sejour qui dure 10ans , je suis marié avec un français , et nous vivons ensemble depuis 3ans , j'aimerai connaitre , les documents à fournir pour avoir un duplicata . cordialement
Titre de séjour
inversion de prenom
Je souhaitais  inverser mes prénoms (Marie-Josèphe, Isabelle)  sur mon état civil en effet le prénom Marie-Josèphe qui apparait en première position a été indiqué par erreur ...
Carte nationale d'identité
Adoption pour un perroquet
bonjour je cherche un perroquet a offrir a ma fille pourriez vous me dire si vous en vendez et a quel prix?...
Animaux
Demande de titre de séjour
Bonsoir, J'ai un ami d'origine Marocaine qui arrive en France dès demain, pour une durée de une semaine selon son visa. Il compte devenir co-associé d'une entreprise avec une personne de nationalité Fran&c...
Titre de séjour
Obtenir un duplicata d'avis d'imposition 2013
Comment je peux faire pour obtenir un duplicata d'avis d'imposition 2013 ?...
Impôt sur le revenu
Attestation préfectoral d'aptitude de la conduite ambulance
Je suis à paris et je souhaiterais avoir des adresses et numéro de téléphone où je pourrais passer l'attestation préfectoral d'aptitude à la conduite d'ambulance. Merci...
Contrats de travail
Demande de renseignements sur dossier CAF
Bonjour, Je vous ai adressé un dossier par recommandé en date du 6 mars 2014. A ce jour, je n'ai pas recu de réponse de votre part. Etant en situation précaire financièrement, je m'interroge ...
RSA
Non réception d'un Colis par chronopost
Bonjour, j'ai un paquet Chronopost apparemment bloqué par vos services depuis le 1er Avril dernier. Son numéro est *************. Au nom de Camille P******, ** passage Thiéré 75011. J'aimerais savoir comme...
Prestations de service
documents a vous presenter avec S1.
je suis Anglaise (PACS en France avec un Anglais), nous deux residents en France et j'ai un formulaire S1 anglaise a presenter. 1/ Quels documents de plus avez vous besoin, que je peut preparer avant de me presenter? 2/ J'habite LORG...
CPAM
Mise à jour fiche sirene
bonjour, Je souhaite mettre à jour ma fiche sirene avec ma nouvelle adresse : ** avenue jean jaurès 19100 brive la gaillarde n° siren : *** *** *** merci, j'en ai besoin très rapidemment olivier...
Aides
Duplicata de PACS
Bonjour,   Je voudrais rompre mon pacs mais j'ai perdu l'attestation de PACS. Comment puis-je faire ? Peut-on obtenir un duplicata de ce PACS ?   Cordialement....
Union
Demande d'adresse pour envoye un certificat de stage dans le cadre du BAFA
Bonjour,   Mon fils a effectué un stage d'une semaine à la Chapelle en Vercors en février dernier dans le cadre d'un stage pratique du BAFA. On me demande d'adresser l'original de ce certificat de sta...
Contrats de travail
Demande de formalités pour le Pacs
Pourriez vous m'informer et m'envoyer les formalites nécessaire a faire pour un Pacs Merci  Penelope de R*** ** av paul cezanne 13090 aix en provence  ...
Union
Duplicata avis imposition 2013
Je suis venue aux impôts ST Julien 13012 Marseille car je n'ai pas mon avis d'imposition 2013. J'ai une lettre que vous m'aviez donné (échéancier sur impôts revenu) et je cite; "lorsque votre impô...
Impôt sur le revenu
Règles de gestion des alcools soumis à régie
Bonjour,   Je travail dans un projet de regroupement de plusieurs entités juridiques de vente de vins, et l'esprit de se projet est de mutaliser les coûts d'expéditions. Pour se faire, il faut regroupe...
Douane
Permis retrouvé après la déclaration de perte
Bonjour, Si on a fait une déclaration de perte de son permis et qu'on le retrouve avant d'avoir fait les démarches pour la fabrication d'un nouveau permis, la déclaration de perte peut-elle être annulée ?
Permis de conduire
Document pour renouvellement de permis poid lourd
Ou trouver le document format européen 1498948 01 ref 06 ?...
Permis de conduire
Demande de photocopie de l'inscription au registre du commerce
bonjour, la caf me demande la photocopie de mon inscription au registre du commerce en tant que vdi (contrat de mandataire occasionnel).J'ai besoin de ce document en urgence,je vous remercie de faire le nescessaire .cordialement ,yveline q*...
URSSAF
Achat alcool ethylique 99°
Bonjour, Nous sommes une laboratoire de développement de produit cosmétiques et utilisons régulièrement de l'alcool éthylique 99° dans des formules. A ce jour les clients français concerné...
Douane
Où envoyer sa déclaration de cession de véhicule?
Bonjour je viens de vendre ma mobylette, j'ai bien rempli les 3 volets de la déclaration de certificat de véhicule avec certificat de vente. Où dois-je envoyer ce papier? J'habite Colombes dans le 92. Merci...
Certificat d'immatriculation
Puis je poser une fenêtre le long de ma servitude de passage?
Bonjour, Je suis Mr Chevret de Ferrière la Grande. Je souhaite réaliser une extension à ma maison qui irait jusqu'à la limite de ma propriété. De l'autre côté de cette limite(c'e...
Construction