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Foire aux questions

 

Urssaf régionale de la ville de HOUILLES 78800
Je souhaite obtenir le numéro urssaf régionale de la ville de HOUILLES 78800...
URSSAF
Combien de tabac peut-on ramener par personne de Belgique
Combien par personne svp ? "ll est possible de rapporter du tabac de Belgique en respectant certaines quantités. En effet il ne faut pas dépasser les 800 cigarettes (soit 4 cartouches), ou 1 kg de tabac à rouler / à tuber." merci...
Savoir quand ma carte de séjour sera prête
Bonjour, Voilà cela fait plus de deux ans que j'attends ma carte de séjour on ne cesse de me renouveler mes récépissés. Je voudrais savoir quand sera-t-elle prête et pourquoi met elle autant de temps. Merci de me répondre brièvement.
Titre de séjour
Reprendre un nom de famille éteint
Bonjour, J'aurais voulu savoir les démarches nécessaires pour reprendre l'intégralité de mes noms de famille, dont seuls deux subsistent, certaines branches de la famille étant éteintes....
Nom et prénom
Comment utiliser le cerfa 11046-01
Bonjour, Est-ce que le même formulaire peut être utilisé pour les transactions multiples ? Autrement dit est-ce que le formulaire peut faire référence à plusieurs déclarations de douanes ? Ou devrais-je utiliser un formulaire pour chaq...
Vente à distance
Délivrance de mon titre de séjour
J’aimerais savoir si ma carte de séjour est prête ou pas. Ca fait un mois que j'attends. Merci de me répondre ...
Titre de séjour
Organisation d'un évènement sportif - démarche
Bonjour, J'aimerais connaître les démarches à suivre concernant l'organisation d'une manifestation sportive sur la station de ski de Valmorel, Quelles sont les pièces à fournir ? Comment télécharger le dossier d'organisation ? Merci...
Comment avoir un duplicata de taxe d'habitation ?
Obtenir un duplicata taxe habitation...
Impôts locaux
Demande de mon titre de séjour
Je voudrais savoir si le titre de séjour de madame F est prêt merci...
Titre de séjour
Reprise suite à un arrêt de travail
Bonjour, Je suis en ALD, reconnue RQTH, et j'ai eu l'accord par téléphone et validation par mail de reprendre en télétravail à la fin de mon arrêt, soit demain. Hors, on me propose une visite de reprise auprès de la médecine du travail...
Contrats de travail
Où faire sa déclaration d'impôt ?
Bonjour, Je souhaiterais savoir comment récupérer mes avis d'imposition. J'ai toujours été sur celui de ma mère et mon beau père sauf que ma mère étant décédée et mon beau père m'ayant viré je ne dispose pas de ce papier que j'ai beso...
Impôt sur le revenu
Achat de tabac en Belgique
Bonjour, Je souhaite aller au magasin en Belgique et en profiter pour acheter du tabac à tuber et des cigarettes : quelle quantité ai-je-droit svp ? merci...
Vente éphémère: besoin d'autorisation
Faut-il des autorisations ou autres documents pour vendre de manière éphémère mes propres affaires et objets?...
Vente à distance
Suite à une adoption simple de ma femme
Bonjour, Formalités administratives à la suite d'un changement de nom par adoption simple de ma femme...
Adoption
Perte certificat JDC - quoi faire ?
J'ai malheureusement perdu mon certificat de présence à la journée de citoyenneté que j'ai passé l'année dernière. Comment puis-je en obtenir un autre ou au moins une attestation de présence ( pour cause de passage du bac 2015). Merci d'avance de vo...
Dans l'attente de mon titre de séjour
J'avais envoyé un courrier pour renouveler mon titre de séjour avec tout le dossier, ils l'ont bien reçu et c'était en juillet. J'avais un titre de séjour avec statut étudiante, maintenant je l'ai renouvelé avec un statut de mariée. Le problème est...
Titre de séjour
Perte de titre de séjour - quelle préfecture ?
Bonjour, J'ai perdu mon titre de séjour. Je ne sais pas si je dois m'adresser à la préfecture de colombes pour le duplicata (car j'y habite maintenant ou si je dois me rendre à la préfecture où on m'avait fait la carte précédente qui d...
Titre de séjour
Assurance responsabilité civile professionnelle pour les auto-entrepreneur
Bonjour, l'association pour laquelle je travaille, en tant qu'auto-entrepreneur, me demande une copie d'assurance de responsabilité civile professionnelle. Cependant je n'ai pas cette assurance. Est-ce obligatoire pour mon secteur d'activité à savoir...
Démarches création d'entreprise URSSAF
Comment toucher ma retraite de différents pays ?
J'ai la double nationalité française/américaine et j'ai travaillé aux USA, en Suisse et en France. Aujourd'hui j'ai 66 ans et je voudrais récupérer ma retraite. Comment dois-je procéder? Merci....
Âges et cotisations Pension de retraite
Changement d'adresse pour ma carte de séjour
Bonjour, Je suis étudiant étranger et j'ai récemment changé d'adresse (et de département). Comment procéder pour notifier à la préfecture ? Merci....
Titre de séjour
Comment avoir une attestation de pension de retraite ?
Pouvez-vous m'envoyer une attestation de ma retraite pour savoir combien je touche ?...
Pension de retraite
demande de certificat d'acquittement ou de non exigibilité de l'impôt
Dans le cadre d'une succession (5 enfants), l'assureur gestionnaire d'une assurance vie nous demande un imprimé fiscal (2738-SD). Pouvez-vous me dire comment procéder pour l'obtenir auprès du fisc et quelles sont les pièces nécessaires à son obtentio...
Comment faire pour renouveler un titre de sejour
Je n'arrive pas à faire la demande de titre de séjour qui expire le 26 11 15....
Titre de séjour
Demande de déclaration de cession d'un véhicule
le 02/09/2015, nous avons acheté au garage un véhicule peugeot 206. Lors de la mise en route des démarches d'immatriculation du véhicule, la sous-préfecture de Douai nous a retourné les papiers car il y a avait une rature sur le certificat qu'il fall...
Certificat d'immatriculation
Où trouver mon numéro NEPH ?
Bonjour, j'aimerais savoir si vous me permettriez d'avoir mon numéro neph , je suis en train de passer mon permis B. Cordialement ...
Permis de conduire
Reconversion professionnelle - demande de stage
Dans mon projet de reconversion avec la participation de l'IFREP ou j'aspirais à devenir encadrant technique d'insertion, je suis à cette heure bloqué dans mes recherches pour faire un stage de découverte dans ce milieu. Après plusieurs organismes so...
Recherche d'emploi
Aide financière à la formation BAFD
Je souhaiterais participer à une formation BAFD, j'aurais voulu savoir si je pouvais bénéficier d'une aide financière ? Cordialement....
Recherche d'emploi
Enlever le nom du père et garde celui de la mère
Bonjour, Ma fille porte mon nom de famille, j'aimerais qu'elle porte le nom de sa mère uniquement . Qu'elle démarche dois je faire merci...
Nom et prénom
Changement de nom après une adoption simple
Quelles démarches administratives doit entreprendre ma belle-fille que je viens d'adopter et qui porte maintenant mon nom accolé au sien - Doit-elle informer tous les services publics ou privés ? Doit elle changer sa carte d'identité, son passeport ...
Carte nationale d'identité Passeport Nom et prénom
mise à jour des sites!
Il serait important et nécessaire que les sites internet soient mis à jour régulièrement car les documents demandés(sur le site) ne correspondent jamais à ce qui est demandé au guichet ensuite.Il faut revenir.Que de temps perdu pour les employés et p...