Passées À venir

Foire aux questions

 

Reception de mon permis de conduire
Bonjour, J'ai passé mon permis de conduire il y a maintenant 1 mois à Angers. J'ai renseigné mon adresse parisienne. Je n'ai reçu aucune information concernant l'avancée de celui-ci. Or je pars dans un mois en Australie où mon permis...
Permis de conduire
Prise de rendez vous pour renouvellement d'un titre de séjour
Je vouvdrais un rendez vous pour le renouvellement de ma carte de sejour...
Titre de séjour
Aide financière pour les concours d'infirmière
Bonjour, Ma fille est en terminale stss et veut devenir infirmière. Elle voudrait se présenter aux concours d'infirmière. Peut elle avoir des aides financières pour l'aider à financer ceux ci ?...
Scolarité
Demande d'aides sociales par une personne de nationalité suisse
Étant de nationalité suisse, résident sur le territoire français depuis 2 ans, j'ai fait une demande de RSA, ainsi que l'aide au logement. Il m'a été répondu que je ne remplissais pas les conditions, du fait que je n’avais pas eu d'emploi rémunéré d...
RSA Aides au logement
Demande d'ACCRE pour un intermittent du spectacle
Bonjour, J'ai récemment créé mon auto entreprise, et j'aimerais bénéficier de l'ACCRE. Je n'ai pas encore mon numéro SIRET. J'ai rempli ma demande mais à qui dois-je l'envoyer ? J'exerce une profession libérale (technicien du spectacl...
Démarches création d'entreprise URSSAF
Obtenir un justificatif de recensement
Bonjour, J'ai perdu mon attestation de recensement cependant j'en ai besoin pour une inscription à un examen. Comment puis je avoir un justificatif de mon recensement ou de ma japd ? Merci c'est urgent ...
Demande de notification de pension vieillesse de base
Bonjour, afin de donner suite à une demande de retraite complémentaire ARRCO, j'ai besoin de ma notification de pension vieillesse du régime de base. Pouvez-vous me l'adresser par retour de mail ? Je vous en remercie Cordialement ...
Âges et cotisations Pension de retraite
Changement de permis étranger en permis français
Bonjour, Je souhaite changer mon permis étranger en permis français, j'habite sur Lyon. On m'a dit qu'il fallait prendre un rdv en ligne (http://www.rhone.gouv.fr/booking/create/20139/0). Mais cela fait 1 semaine que j'essaye de prendr...
Permis de conduire
Licence IV
Bonjour, Madame, Monsieur,Pourriez-vous me dire s'il est possible d'obtenir une licence IV pour la commune de Pierrefontaine les varans 25510 ? Si oui quelles sont les formalités ? et le prix ? je vous remercie d'avance...
Prestations de service
Avis de taxes foncières et changement d'adresse
Bonjour, Je n'avais pas reçu mes avis de taxes foncières payés avec rib bancaire. J'habite en Italie e je n'ai reçu les avis qu'à partir de 2010. Comment puis-je demander une copie ? Comment je peux vérifier l'adresse que vous avez ?...
Impôt sur le revenu Impôts locaux
Demande de carnet de santé
Bonjour, Je me suis fait vandaliser mon véhicule au mois d'août et les voleurs ont pris les carnets de santé de mes 2 enfants âgés de 8 ans. Est-ce la PMI qui peut me fournir de nouveaux carnets de santé ? Mes enfants ont été vaccinés...
Renouvellement titre de séjour vie privée et familiale
Bonjour, Je me permets de vous contacter afin d'avoir des informations. Je possède un titre de séjour qui m'a été délivré le 14/12/2014 à la Préfecture de Lyon. En effet, lorsqu'on m'avait délivré mon titre de séjour je n'étais pas inf...
Titre de séjour
Renoncer à un bien immobilier
Je suis passée en non conciliation en septembre 2013, et malheureusement toujours pas divorcé. Mon mari à la jouissance de la maison, paye le prêt. J'ai la garde de notre fils qui à 17 ans, je n'ai pas de pension alimentaire, donc paye toute seule to...
Divorce et séparation
Cumul activité auto-entrepreneur et retraite
Le 1er janvier 2016, je serai en retraite. Les démarches sont en cours auprès des différentes caisses qui ont jalonnées mon parcours professionnel et prennent en compte cette date. Il me faut donc déclarer à l'URSSAF cette cessation d'activité. Par ...
Démarches création d'entreprise URSSAF
trimestre retraite
Bonjour, j'étais apprenti du 15 octobre 1990 au 13 juillet 1993 et je souhaite racheter ces trimestres afin de faire valoir mes droits pour la retraite. pouvez-vous me donner la marche à suivre? "impossible de vous joindre par téléphone, peut être...
Âges et cotisations Retraite anticipée
Calcul de la retraite avec son service militaire en coopération
Bonjour, J'ai effectué mon service militaire en coopération au Maroc d'avril 1981 à juillet 1982. Je souhaiterais savoir si cette période rentre dans le calcul des trimestres. ...
Âges et cotisations Pension de retraite
Demande de formulaire d'attestation Pôle Emploi
Madame, monsieur, Exploitante agricole, je suis à la recherche d'un formulaire cerfa d'attestation POLE EMPLOI pour un CDD. Merci. Cordialement...
Relevé des points de permis de conduire
Bonjour, Mon nouvel employeur me demande d'obtenir un relevé d'information de mes points de mon permis de conduire. Où dois-je m'adresser pour l'obtenir sachant que j'ai passé mon permis en 2000 et que j'habite Rognac ? Cordialement.&...
Comment vendre la voiture de son grand père ?
Bonjour, mon père (81 ans) domicilié dans le pas de calais n'est plus apte à conduire sa voiture, ni à la revendre. Il souhaite la donner à mon fils pour qu'il se charge de la vendre lui même en région parisienne où nous habitons et lui laisse le bé...
Certificat d'immatriculation
Savoir si mon nouveau titre de séjour est prêt
Bonjour, Je me permets de vous écrire afin de savoir si mon nouveau titre de séjour est prêt. Je vous remercie par avance de votre réponse. Cordialement...
Titre de séjour
Demande d'exonération de taxe foncière et taxe d'habitation
JE SUIS EPILEPTIQUE ET JE VOUDRAIS SAVOIR SI JE PEUX BENEFICIER D'UNE EXONERATION D'IMPOTS SUR LA TAXE FONCIERE AINSI QUE SUR LA TAXE D'HABITATION. CORDIALEMENT....
Impôt sur le revenu Impôts locaux
Titre de Sejour
Salut,  J'ai besoin d'informations sur le titre de séjour. J'habite à Issy Les Moulineaux et je vais faire les papiers pour aller à la université mais les acceptations sont en février et mon visa se finira en janvier, qu'est-ce que j...
Titre de séjour
Obtenir un acte d'abandon
Comment peut-on obtenir une copie d'un acte d'abandon d'un enfant merci pour votre réponse ...
Où envoyer un formulaire cerfa pour se déclarer auteur photographe ?
Où envoyer un formulaire cerfa Poi pour se déclarer auteur photographe ?...
Démarches création d'entreprise
Régulariser ma situtation de revenus différés
Bonjour, Depuis le mois de septembre j'ai déjà fait quatre réclamations sur le site internet particuliers des impôts et je n'ai à ce jour aucune réponse quant à la suite donnée à mon dossier. En effet j'ai perçu des revenus différés su...
Impôt sur le revenu
Vente de mon véhicule
Bonjour, J'ai vendu ce week-end ma voiture. Je dois donc vous retourner le formulaire 13754-02 signé des deux parties. Sachant que j'habite à Issy-les-Moulineaux, pourriez-vous m'indiquer l'adresse, les horaires et le service de la pré...
Certificat d'immatriculation
Travailler en chèques emploi service
Je voudrais savoir quelle démarche faut-il faire afin de travailler chez des particuliers et se faire payer en chèque emploi service en temps que salarié ? Faut-il s'enregistrer à la CCI ou à la CMA ? Faut-il un N° de Siret ? Que faut-il faire exacte...
Contrats de travail Recherche d'emploi
Demande de duplicata de carte de séjour
Bonjour,Sur les différents sites officiels, je lis que les sous-préfectures peuvent ou ne peuvent pas traiter les affaires liées aux titres de séjour. J'ai perdu ma carte de séjour et j'habite à Noves (13550) puis-je aller à Arles (sous ...
Titre de séjour
Permis international
Bonjour, Je souhaite faire internationaliser mon permis de conduire car je pars en Argentine fin décembre. Je n'ai pas l'impression que ce soit obligatoire, mais conseillé. Pourriez-vous m'informer si la démarche doit se faire par ...
Permis de conduire
Procédure d'inscription en candidat libre au bac français 2016
Bonjour, Pouvez-vous m'indiquer les démarches pour une inscription en candidat libre au bac français 2016 pour mon fils qui suit des cours par correspondance au CNED et qui habite à Beuzec Cap Sizun 29790. Quelle adresse de rectorat ?...
Scolarité