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Recruter un intermittent du spectacle

Comment employer un ou des intermittents du spectacle ? Quel contrat peut-on leur proposer et auprès de quels organismes doit-on cotiser ?
Sommaire

Un intermittent du spectacle est avant tout un salarié. Il est embauché via un contrat spécifique à sa situation. Qui peut employer un intermittent du spectacle ? Quel contrat peut-on lui proposer ? À quel organisme cotiser ou adhérer ? C’est l’objet de cette démarche.

Recruter un intermittent du spectacle



Qui peut employer un intermittent du spectacle ?

Selon le code NAF (nomenclature d'activités française) de votre structure, vous pouvez être autorisé à utiliser un contrat à durée déterminée d'usage (CDDU) sous certaines conditions.

Pour les codes NAF suivants, la signature d'un CDDU est envisageable :

  • 59.11A, 59.11B, 60.10Z, 60.20A, 60.20B, vous pouvez utiliser le CDDU sans aucune autre condition requise.
  • 59.11C (studios de cinéma), 59.12Z, 59.20Z, il faut être titulaire de la certification sociale.
  • 90.01Z il faut être titulaire de la licence de spectacle.
  • 90.02Z, vous devez avoir le label de prestataire de services du spectacle vivant.

Si votre code NAF ne correspond pas à ceux cités ci-dessus, vous pouvez embaucher un employé en CDDU si vous remplissez les deux conditions ci-dessous :

  • votre activité principale est liée au spectacle
  • et si vous possédez une licence de spectacle n°2.

Si vous ne possédez pas de licence de spectacle vous pouvez :

Si votre activité principale n’est pas liée au spectacle, vous pouvez embaucher des intermittents grâce au guichet unique du spectacle occasionnel (GUSO).

Quel contrat permet l’embauche d’un intermittent du spectacle ?

Un intermittent du spectacle est embauché par un contrat à durée déterminée d’usage : le CDDU.

Contrairement au CDD classique, le CDDU peut être :

  • de très courte durée
  • et sans limite de renouvellement.

Auprès de quels organismes adhérer et cotiser ?

  • Au Pôle emploi spectacle en appelant le 3995. Vous devez déclarer les attestations mensuelles employeur et payer la cotisation correspondante.
  • À Audiens et congés spectacle dont l’adhésion est automatique lors de votre enregistrement à l’INSEE. Vous devez effectuer une déclaration mensuelle ou trimestrielle et payer les cotisations de prévoyance, congés et retraite.
  • À l’URSSAF dont l’adhésion est automatique lors de votre première déclaration préalable à l’embauche (DPAE). Vous devez procéder à une déclaration trimestrielle (ou mensuelle pour les structures ayant plus de 9 salariés) et payer la cotisation correspondante.
  • À l’AFDAS (assurance formation des activités du spectacle), vous pouvez adhérer via le formulaire d'identification des entreprises. Vous devez déclarer annuellement les salaires au mois de janvier et payer la cotisation correspondante. La déclaration est possible en ligne sur afdas.com
  • Au CMB (Centre Médical de la Bourse), l’adhésion est automatique lors de votre adhésion à Audiens. Les déclarations et paiement des cotisations s’effectuent sur le site web afdas.com

Attention, il existe parfois d’autres organismes auxquels vous devez adhérer selon votre convention collective.