Passées À venir

Foire aux questions

 

L'organisation d'une brocante par une association
Bonjour. Nous désirons organiser une brocante à l'occasion du 65 eme anniversaire de notre association, le dimanche 11 juin2017 à l'intérieur du village de les Baroches. Y a t-il des formalités spé...
Création et modification
Changement de coordonnées bancaires auprès de la CARSAT de Narbonne
Je change de banque, puis-je vous envoyer mon nouveau rib par adresse mail ? ...
Pension de retraite
Echanger un permis de conduire étranger contre un permis français
J'ai un permis de conduire tunisien. Comment puis-je l'échanger contre un permis français ? ...
Permis de conduire
Demande de dossier RQTH
Bonjour, j'ai un problème d'une main (doigts coupés et greffe.). Puis-je avoir un dossier pour travailleur handicapé ? ...
Handicap
Retrouver les traces d'une période travaillée sans bulletin de salaire
Bonjour, j'ai retrouvé mon bulletin de salaire de Juillet 83, je travaillais l'été deux mois juillet/Aout dans la même entreprise. J'ai perdu celui du mois d'août. Pouvez-vous m'aider à r...
Pension de retraite
Demander une attestation de régularité de sa situation vis-à-vis de l'Urssaf
J'aimerais obtenir une attestation de l'urssaf pour mon nouvel employeur pour certifier que je suis à jour de mes cotisations....
URSSAF
Demander un acte de mariage à la mairie de Puyricrad
Bonjour, J'ai besoin d'une copie intégrale d'acte de mariage. Le mariage a été célébré à la mairie de Puyricard....
Union
Demande de formulaire cerfa 14577-01 et 51589
Bonjour, je recherche les notices d'information pour les CERFA 14577*01 et 14576*01. Merci...
Demander une prolongation de visa pour terminer son stage de fin d'études
Bonjour, Je suis étudiant en Master 2 à l'Ecole Polytechnique et je fais maintenant mon stage à PERSÉE - Centre de recherche commun MINES ParisTech à Antibes.   L'année académique devra...
Titre de séjour
Demander une retraite anticipée pour handicap
Bonjour, je voudrais demander ma retraite anticipée. J'ai une reconnaissance travailleur handicapé d'incapacité à 50%. Je touche la l'AAH. ...
Handicap
Cas où une autorisation de sortie du territoire pour un mineur est nécessaire
Bonjour. Je pars à Palma de Majorque au mois d'Avril avec ma petite fille âgée de 10 ans elle possède une carte d'identité et un passeport. Faut-il faire une autorisation de sortie du territoire pour que j...
Enfant
Changement d'adresse sur un titre de séjour à Saint-Ouen
Bonjour, je voulais savoir comment faire pour un changement d'adresse sur ma carte de résident de 10 ans. Avant j'habitais au Pré-St-Gervais 93 et là j habite à St-Ouen 93. Sachant que ma carte expire que dans ...
Titre de séjour
Déclarer un don manuel en Guadeloupe
Où enregistrer don manuel d'argent?...
Donations
Obtenir une attestation de diplôme académie de Grenoble
Comment avoir une attestation d'un diplôme CAP passé en Haute-Savoie ? ...
Scolarité
Dossier de demande d'allocation de solidarité aux personnes âgées (ASPA)
Demande de dossier d'ASPA...
Pension de retraite
Vérifier son fichage auprès de la Banque de France
Bonjour j'ai eu un appel du cabinet d'huissier me disant que j'étais fiché à la Banque de France. Peut-on vérifier ?  ...
Fichiers bancaires
La vignette Crit'Air dans le département des Hauts-de-Seine
Bonjour, la vignette anti pollution est elle obligatoire pour les Hauts-de-Seine (VILLE D'AVRAY) ? MERCI...
Vignettes
Documents à présenter pour demander un changement d'adresse sur son titre de séjour
Bonjour, je voudrais savoir les documents à fournir lors du rendez-vous pour un changement d'adresse sur ma carte de résident....
Titre de séjour
Demander un acte de mariage
Demande d'envoi d'acte de mariage...
Union
Céder une arme de catégorie B
Quel est le numéro du formulaire à demander pour un transfert de propriété d'arme de poing de catégorie B1 ? Arme que je souhaite transférer à mon petit-fils....
Bénéficier d'une aide du fonds de solidarité pour le logement
Bonjour, je me permets de vous contacter pour savoir s'il serait possible d'avoir une aide pour mon loyer. Je suis en licenciement économique et j'ai du mal à suivre niveau budget. ...
Allocations
Demander un rendez-vous à la MSA de Romans pour préparer sa retraite
Bonjour, je souhaite prendre ma retraite. Pourriez-vous me donner un rendez-vous afin d'effectuer les formalités ? ...
Pension de retraite
Contacter le SIP de Fontenay sous Bois par email
Bonjour, pouvez vous me transmettre une adresse mail afin d'échanger plus rapidement ?...
Impôt sur le revenu
Demander la liquidation de ses droits à l'allocation viagère des gérants de débits de tabac ?
J'ai demandé la liquidation de ma retraite du régime général mais je ne sais pas comment faire pour obtenir l'allocation viagère à laquelle j'ai cotisé de 1987 à 1993. ...
Âges et cotisations
Demander une attestation de situation vis-à-vis de la retraite anticipée pour carrière longue ?
BONJOUR. JE SUIS NE LE 31/08/1959. JE TRAVAILLE DEPUIS 1975. JE VOUDRAIS SAVOIR SI JE PEUX BENEFICIER DE L'ATTESTATION LONGUE CARRIERE. POUVEZ-VOUS ME DONNER UNE REPONSE. J'HABITE ROSNY. MERCI D AVENCE. ...
Retraite anticipée
Changement d'adresse sur un titre de séjour à Romilly-sur-Seine
Bonjour. Je viens de déménager de Versailles à Romilly-sur-Seine (10100). Je voudrais savoir à quelle Préfecture je dois prendre rendez-vous pour effectuer mon changement d'adresse sur mon titre de séj...
Titre de séjour
Nombre d'années restant à travailler avant de prendre sa retraite
Bonjour. J'aimerais savoir combien d'années il me reste à travailler. J'ai 58 ans, je suis née le 15.02.1959. ...
Âges et cotisations
Obtenir une attestation de formation AFPA pour la retraite
Bonjour, J'ai suivi une formation non-rémunérée d'ajusteur mécanicien au centre AFPA du Mans de 1973 à 1976. Ma caisse de retraite (carsat) me demande une attestation de scolarité. Comment puis-je ...
Formation
Ma caisse de retraite dans les Yvelines
Bonsoir, j'habite à ACHERES 78260 dans les Yvelines et je souhaite préparer mon dossier pour ma retraite. Auprès de quelle caisse dois je me rapprocher ?...
Pension de retraite
Attestation simplifiée pour la TVA applicable aux travaux dans les logements
Bonjour, je dois raccorder deux logements dont je suis propriétaire et que je loue au réseau local de distribution de GRDF. On me demande de fournir une attestation simplifiée (cerfa 13958*4) pour bénéficier d...
Travaux