Loisirs - formulaires administratifs

 

Certificat d'engagement et de connaissance pour l'acquisition d'un chien

Mis à jour le 30/09/2022 à 15h27

Demande d'aide pour le départ en colonie de vacances des enfants en situation de handicap

Mis à jour le 31/05/2022 à 14h47

Cerfa 13404 08 Déclaration préalable de construction, travaux, installations et aménagements non soumis à permis comprenant ou non...

Mis à jour le 01/04/2022 à 14h05

Cerfa 13703 10 Déclaration préalable de construction et travaux non soumis à permis de construire portant sur une maison individue...

Mis à jour le 09/01/2023 à 16h20

Cerfa 6704 Taxe foncière sur les propriétés bâties - Taxe foncière sur les propriétés non bâties

Mis à jour le 05/11/2021 à 14h09

Pays rouge : engagement sur l'honneur à se soumettre aux règles relatives à l'entrée sur le territoire français

Mis à jour le 03/12/2021 à 17h11

Attestation de déplacement vers la France métropolitaine depuis un pays de la zone rouge

Mis à jour le 03/12/2021 à 17h12

Attestation de sortie du territoire français vers un pays de la zone rouge

Mis à jour le 03/12/2021 à 17h12

Cerfa 14011 Déclaration de perte d’un passeport ou d’une carte d’identité

Mis à jour le 26/07/2021 à 17h10

Cerfa 13406 11 Demande de permis de construire d'une maison individuelle et de ses annexes avec ou sans démolition

Mis à jour le 10/01/2023 à 16h57

Cerfa 12699 03 Déclaration d'éducateur sportif

Mis à jour le 06/01/2020 à 09h18

Cerfa 13436-02 Déclaration d’un équipement sportif

Mis à jour le 28/10/2021 à 16h23

Cerfa 15100 Demande d'autorisation de pêche de loisir du thon rouge

Mis à jour le 30/07/2020 à 09h59

Cerfa 13946 02 Demande d’autorisation de chasser accompagné

Mis à jour le 12/09/2022 à 12h15

Cerfa 14367 01 Attestation de cession d’animaux d’espèces non domestiques

Mis à jour le 28/10/2021 à 14h34

Cerfa 15967 01 Déclaration de détention d’animaux d’espèces non domestiques

Mis à jour le 14/06/2019 à 09h30

Cerfa 13853 01 Déclaration d'acquisition, vente, cession ou de destruction de certains engins motorisés non soumis à réception

Mis à jour le 28/10/2021 à 14h31

Cerfa 14098 01 Formulaire de déclaration de spectacle pyrotechnique

Mis à jour le 28/10/2021 à 14h40

Cerfa 15646 Autorisation de sortie de territoire d'un mineur non accompagné par un titulaire de l'autorité parentale

Mis à jour le 20/07/2022 à 09h39

Cerfa 12100 02 Demande de passeport pour un majeur

Mis à jour le 29/07/2022 à 10h18

Cerfa 15699 01 Renouvellement de licence d'une fédération sportive - Questionnaire de santé QS Sport

Mis à jour le 31/08/2022 à 12h00

Constat amiable d'accident de voiture : exemplaire vierge

Mis à jour le 08/11/2021 à 10h29

Cerfa 12810 Demande de francisation n°300 d’un navire de plaisance

Mis à jour le 31/10/2019 à 16h50

Cerfa 14347 01 Fiche de déclaration de captures d'anguilles (pêcheurs professionnels et amateurs aux engins et aux filets)

Mis à jour le 26/10/2021 à 15h58

Cerfa 14358 01 Carnet de pêche de l’anguille

Mis à jour le 28/10/2021 à 14h41

Cerfa 14346 01 Demande d’autorisation de pêche de l’anguille en eau douce (pêcheurs professionnels et amateurs aux engins et ...

Mis à jour le 16/03/2022 à 11h06

Cerfa 13748 04 Déclaration annuelle pour payer la redevance de la protection du milieu aquatique

Mis à jour le 02/05/2018 à 15h30

Cerfa 11676 10 P0 CMB Déclaration de création d’une entreprise pour une personne physique

Mis à jour le 10/03/2022 à 10h48

Cerfa 11922 07 Déclaration de création d'une entreprise agricole

Mis à jour le 10/03/2022 à 11h25

Cerfa 15253 05 ou P0 CMB Micro-entrepreneur déclaration de début d'activité commerciale et/ou artisanale

Mis à jour le 06/01/2020 à 09h25

Cerfa 15045 03 Déclaration d’activités des professionnels exerçant des activités en lien avec les animaux de compagnie domestiques

Mis à jour le 19/07/2019 à 12h45

Annexe consentement du vétérinaire sanitaire désigné par le déclarant

Mis à jour le 08/11/2021 à 16h07

Cerfa 10798 04 Demande d'attestation d'accueil

Mis à jour le 07/03/2022 à 14h55

Certificat médical dans le cadre des articles 193, 194 et 195 des Règlements Sportifs de la FFT

Mis à jour le 08/11/2021 à 16h12

Cerfa 13945 05 Demande d'inscription à l'examen et de délivrance du permis de chasser

Mis à jour le 12/09/2022 à 13h39

Cerfa 12811 01 Demande de changement de port d'attache

Mis à jour le 09/11/2021 à 10h15

Modèle acte de vente d'un navire de plaisance

Mis à jour le 04/03/2021 à 13h24

Notice d'aide au remplissage du formulaire de demande de prime à l'achat d'un vélo à assistance électrique

Mis à jour le 08/11/2021 à 15h55

Cerfa 14673 Certificat d'aptitude physique des candidats

Mis à jour le 27/10/2021 à 14h14

Cerfa 14681 02 Demande d’inscription à une option de base du permis de conduire des bateaux de plaisance à moteur

Mis à jour le 10/03/2022 à 11h23

Cerfa 13751 Déclaration d'achat d'un véhicule d'occasion

Mis à jour le 27/10/2021 à 14h18

Cerfa 13749 05 Certificat d'immatriculation d'un véhicule neuf

Mis à jour le 08/07/2021 à 13h51

Cerfa 13750 07 Demande de certificat d'immatriculation d'un véhicule

Mis à jour le 02/12/2021 à 12h08

Cerfa 13757 03 Mandat à un professionnel de l'automobile pour effectuer les formalités d'immatriculation

Mis à jour le 12/01/2023 à 17h07

Cerfa 11469 Déclaration d'embauche d'un emploi familial

Mis à jour le 27/10/2021 à 12h24

Formulaire d'inscription à l'Opération Tranquillité Vacances

Mis à jour le 03/06/2022 à 11h14

Formulaire d'inscription à l'Opération Tranquillité Vacances en région parisienne

Mis à jour le 03/06/2022 à 11h18

Cerfa 14679 02 Duplicata d’un titre de conduite des bateaux de plaisance

Mis à jour le 10/03/2022 à 11h21

Cerfa 51637 Notice d'aide pour remplir la demande de duplicata d’un permis bateau

Mis à jour le 08/11/2021 à 15h48

Liste noire des compagnies aériennes interdites de vol dans l’Union Européenne

Mis à jour le 27/05/2021 à 14h57

Cerfa 14680 02 Extension du permis de conduire des bateaux de plaisance à moteur

Mis à jour le 15/03/2022 à 12h25

SNCF : Formulaire de demande SNCF de billet de congé annuel pour les salariés

Mis à jour le 08/06/2021 à 09h48

SNCF : Formulaire de demande SNCF de billet de congé annuel pour les non-salariés

Mis à jour le 24/01/2023 à 16h32

Cerfa 13996 Dossier de demande de permis de détention d'un chien dangereux âgé de plus de 8 mois

Mis à jour le 27/07/2022 à 12h26

Cerfa 13997 Dossier de demande de permis de détention d'un chien dangereux âgé de moins de 8 mois

Mis à jour le 27/07/2022 à 12h26

Cerfa 14700 04 Enregistrement d'une arme de catégorie D

Mis à jour le 27/10/2021 à 15h13

Cerfa 12644 04 Autorisation de détention d'armes et de munitions

Mis à jour le 27/10/2021 à 15h15

Cerfa 14251 03 Demande d'enregistrement d'acquisition, vente, cession ou mise en possession d'une arme ou d'un élément d'arme du p...

Mis à jour le 28/10/2021 à 14h36

Cerfa 12650 03 Déclaration d'acquisition, vente, cession ou mise en possession, arme de catégorie C

Mis à jour le 14/04/2017 à 12h08

Cerfa 51434 08 Notice explicative pour les demandes de permis de construire, permis d’aménager, permis de démolir et déclaration p...

Mis à jour le 19/11/2020 à 16h30

Cerfa 15045 03 Annexe à la déclaration d'activités d'animaux de compagnie : le consentement du vétérinaire sanitaire

Mis à jour le 19/07/2019 à 12h54

Cerfa 13391 03 Autorisation d'organisation d'une manifestation sportive non motorisée sur une voie publique

Mis à jour le 01/06/2021 à 14h44

Cerfa 13390 03 Déclaration ou demande d'autorisation pour l'organisation d'un événement motorisé

Mis à jour le 01/06/2021 à 14h44

Cerfa 13389 03 Demande d'homologation d'un circuit

Mis à jour le 01/06/2021 à 14h43

Cerfa 13447 03 Déclaration d'une manifestation sportive non motorisée sur une voie publique sans classement final des participants

Mis à jour le 01/06/2021 à 14h44

Formulaire d’évaluation simplifiée des incidences au titre de Natura 2000

Mis à jour le 01/06/2021 à 14h46

Dossier de demande de manifestation aérienne

Mis à jour le 01/06/2021 à 14h45

Cerfa 15824 03 Déclaration d'une marche ou d'une course à pied chronométrée sur la voie publique

Mis à jour le 05/08/2019 à 12h03

Cerfa 15825 02 Déclaration d'une marche ou d'une course à pied non chronométrée sur la voie publique

Mis à jour le 05/08/2019 à 12h11