Loisirs - formulaires administratifs

 

Cerfa 13853 01 Déclaration d'acquisition, vente, cession ou de destruction de certains engins motorisés non soumis à réception

Mis à jour le 06/02/2017 à 18h07

Cerfa 14098 01 Formulaire de déclaration de spectacle pyrotechnique

Mis à jour le 06/02/2017 à 18h09

Cerfa 15646 Autorisation de sortie de territoire d'un mineur non accompagné par un titulaire de l'autorité parentale

Mis à jour le 04/01/2017 à 17h34

Cerfa 15699 01 Renouvellement de licence d'une fédération sportive - Questionnaire de santé QS Sport

Mis à jour le 12/10/2017 à 10h25

Cerfa 13703 06 Déclaration préalable de construction et travaux non soumis à permis de construire portant sur une maison individue...

Mis à jour le 13/07/2018 à 14h30

Cerfa 13406 06 Demande de permis de construire d'une maison individuelle et de ses annexes avec ou sans démolition

Mis à jour le 22/06/2017 à 11h24

Cerfa 12811 01 Demande de changement de port d'attache

Mis à jour le 11/09/2017 à 18h03

Cerfa 12810 02 Demande de francisation n° 300 d’un navire de plaisance

Mis à jour le 27/06/2018 à 15h52

Cerfa 14347 01 Fiche de déclaration de captures d'anguilles (pêcheurs professionnels et amateurs aux engins et aux filets)

Mis à jour le 02/05/2018 à 16h15

Cerfa 14358 01 Carnet de pêche de l’anguille

Mis à jour le 06/02/2017 à 18h09

Cerfa 14346 01 Demande d’autorisation de pêche de l’anguille en eau douce (pêcheurs professionnels et amateurs aux engins et aux f...

Mis à jour le 02/05/2018 à 16h00

Cerfa 13748 04 Déclaration annuelle pour payer la redevance de la protection du milieu aquatique

Mis à jour le 02/05/2018 à 15h30

Cerfa 13404 06 Déclaration préalable de construction, travaux, installations et aménagements non soumis à permis comprenant ou non...

Mis à jour le 22/06/2017 à 11h15

Cerfa 11676 08 P0 CMB Déclaration de création d'une entreprise pour une personne physique

Mis à jour le 01/03/2018 à 15h15

Cerfa 11922 04 Déclaration de création d'une entreprise agricole

Mis à jour le 06/11/2017 à 15h30

Cerfa 15253 ou P0 CMB Micro-entrepreneur déclaration de début d'activité commerciale et/ou artisanale

Mis à jour le 01/12/2016 à 17h26

Cerfa 15045 02 Déclaration d'activités des professionnels exerçant des activités en lien avec les animaux de compagnie d'espèces d...

Mis à jour le 07/03/2017 à 14h55

Annexe consentement du vétérinaire sanitaire désigné par le déclarant

Mis à jour le 06/11/2017 à 15h49

Cerfa 10798 04 Demande d'attestation d'accueil

Mis à jour le 28/06/2019 à 09h59

Certificat médical dans le cadre des articles 193, 194 et 195 des Règlements Sportifs de la FFT

Mis à jour le 18/10/2017 à 22h26

Cerfa 15692 01 Demande de prestations pour les personnes handicapées auprès de la MDPH

Mis à jour le 15/10/2018 à 16h02

Cerfa 13945 Demande d'inscription à l'examen et de délivrance du permis de chasser

Mis à jour le 01/12/2016 à 16h32

Modèle acte de vente d'un navire de plaisance

Mis à jour le 16/01/2019 à 16h43

Notice d'aide au remplissage du formulaire de demande de prime à l'achat d'un vélo à assistance électrique

Mis à jour le 04/08/2017 à 09h53

Cerfa 14673 Certificat d'aptitude physique des candidats

Mis à jour le 24/08/2016 à 17h48

Cerfa 14681 01 Demande d’inscription à une option de base du permis de conduire des bateaux de plaisance à moteur

Mis à jour le 06/02/2017 à 17h59

Cerfa 13751 Déclaration d'achat d'un véhicule d'occasion

Mis à jour le 22/08/2016 à 13h48

Cerfa 13749 04 Certificat d'immatriculation d'un véhicule neuf

Mis à jour le 06/02/2017 à 18h21

Cerfa 13750 05 Demande de certificat d'immatriculation d'un véhicule

Mis à jour le 20/02/2018 à 17h31

Cerfa 13757 Mandat à un professionnel de l'automobile pour effectuer les formalités d'immatriculation

Mis à jour le 23/11/2016 à 17h22

Cerfa 15776 01 Certificat de cession d'un véhicule d'occasion

Mis à jour le 01/07/2019 à 17h16

Formulaire d'inscription à l'Opération Tranquillité Vacances

Mis à jour le 10/07/2017 à 14h45

Formulaire d'inscription à l'Opération Tranquillité Vacances en région parisienne

Mis à jour le 10/07/2017 à 14h46

Cerfa 14679 01 Duplicata d’un titre de conduite des bateaux de plaisance

Mis à jour le 06/02/2017 à 18h21

Cerfa 51637 Notice d'aide pour remplir la demande de duplicata d’un permis bateau

Mis à jour le 07/07/2017 à 10h11

Liste noire des compagnies aériennes interdites de vol dans l’Union Européenne

Mis à jour le 09/05/2019 à 11h47

Cerfa 14680 01 Extension du permis de conduire des bateaux de plaisance à moteur

Mis à jour le 06/02/2017 à 18h10

SNCF : Formulaire de demande SNCF de billet de congé annuel

Mis à jour le 20/02/2018 à 16h18

Formulaire de saisine du médiateur tourisme et voyage

Mis à jour le 09/06/2017 à 16h56

Cerfa 13996 Dossier de demande de permis de détention d'un chien dangereux âgé de plus de 8 mois

Mis à jour le 12/05/2017 à 17h23

Cerfa 13997 Dossier de demande de permis de détention d'un chien dangereux âgé de moins de 8 mois

Mis à jour le 12/05/2017 à 17h29

Cerfa 14700 04 Enregistrement d'une arme de catégorie D

Mis à jour le 06/02/2017 à 17h47

Cerfa 12644 04 Autorisation de détention d'armes et de munitions

Mis à jour le 06/02/2017 à 17h46

Cerfa 14251 03 Demande d'enregistrement d'acquisition, vente, cession ou mise en possession d'une arme ou d'un élément d'arme du p...

Mis à jour le 06/02/2017 à 18h23

Cerfa 12650 03 Déclaration d'acquisition, vente, cession ou mise en possession, arme de catégorie C

Mis à jour le 14/04/2017 à 12h08

Cerfa 51434 07 Notice explicative pour les demandes de permis de construire, permis d’aménager, permis de démolir et déclaration p...

Mis à jour le 24/06/2019 à 15h27

Cerfa 15045 02 Annexe à la déclaration d'activités d'animaux de compagnie : le consentement du vétérinaire sanitaire

Mis à jour le 07/03/2017 à 17h46

Cerfa 13391 03 Autorisation d'organisation d'une manifestation sportive non motorisée sur une voie publique

Mis à jour le 06/02/2017 à 18h04

Cerfa 13390 03 Déclaration ou demande d'autorisation pour l'organisation d'un événement motorisé

Mis à jour le 06/02/2017 à 18h09

Cerfa 13389 03 Demande d'homologation d'un circuit

Mis à jour le 06/02/2017 à 18h11

Cerfa 13447 03 Déclaration d'une manifestation sportive non motorisée sur une voie publique sans classement final des participants

Mis à jour le 12/01/2017 à 12h54

Formulaire d’évaluation simplifiée des incidences au titre de Natura 2000

Mis à jour le 21/02/2017 à 16h32

Dossier de demande de manifestation aérienne

Mis à jour le 21/02/2017 à 17h40

Guide des vacances à la neige de la DGCCRF

Mis à jour le 08/06/2017 à 16h30

Calendrier des vacances scolaires hiver ski 2017

Mis à jour le 28/02/2017 à 17h30

Charte du randonneur

Mis à jour le 02/02/2017 à 08h59